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Écrit par : charly12 8 Sep 13 à 18:27

slt ,

j'ai une petite question concernant les puces moto d'elbeuf. je souhaite exposer pour ecouler mon stock de piece . j'ai un assez gros lot de pieces neuves (cross / scooter ...) . j'ia cru comprendre dans le reglement que le particulier devait vendre des pieces personnels et usagées.

ma question est : es ce que je doit etre inscrit au registre du commerce pour vendre mes pieces neuves.

je vous mes le passage du reglement des puces ci dessous:

"les particuliers non-inscrits au registre du commerce et des sociétés peuvent participer aux ventes au deballage dans la limite de 2 participations par an ou plus. ils ne peuvent vendre que des objets personnels et usagés et attestent sur l'honneur de non-participation a 2 autres manifestations de meme nature au cours de l'année."

merci d'avance