mxteam.com
mxteam

Bienvenue invité ( Connexion | Inscription )


A savoir

Inscription
Principe du Team
Règles & usages
Aide & Utilisation
espace_membres

Le Forum

Navigation globale...
Sommaire Général
La Buvette
MX - SX
FMX - Minis
Enduro - Rando
Classic & Vintage

Pratique

Pilotage et physique
Le coin du Matos
L'atelier
Petites Annonces
Multimédia

Du côté des régions

Près de chez vous...
Zone Nord
Zone Sud

Liens Utiles


>> Calendrier 2017 <<
>> Info CASM / FFM
>> Déclarer les motos non homologuées
>> Déclaration en ligne



Google
Web mxteam



 
Reply to this topicStart new topic
exposer des pieces neuves au puce d'elbeuf, je suis " particulier "
charly12
posté 8 Sep 13 à 18:27
Message #1


Team Member
*****

Groupe : Membres
Messages : 528
Inscrit : 13-May 10
Lieu : basse normandie
Membre no 10883



slt ,

j'ai une petite question concernant les puces moto d'elbeuf. je souhaite exposer pour ecouler mon stock de piece . j'ai un assez gros lot de pieces neuves (cross / scooter ...) . j'ia cru comprendre dans le reglement que le particulier devait vendre des pieces personnels et usagées.

ma question est : es ce que je doit etre inscrit au registre du commerce pour vendre mes pieces neuves.

je vous mes le passage du reglement des puces ci dessous:

"les particuliers non-inscrits au registre du commerce et des sociétés peuvent participer aux ventes au deballage dans la limite de 2 participations par an ou plus. ils ne peuvent vendre que des objets personnels et usagés et attestent sur l'honneur de non-participation a 2 autres manifestations de meme nature au cours de l'année."

merci d'avance xthumbup.gif
Go to the top of the page
 
+Quote Post

Reply to this topicStart new topic
1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s) :

 

mxteam.com
En ligne depuis 2003!
>> Besoin d'aide...
>> Infos contact
     
Version bas débit Nous sommes le : 28 Mar 24 à 21:38