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législation, réglementation terrain??
ganesha63
posté 28 Jun 09 à 19:27
Message #1


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Salut
voilà on est plusieurs potes on a un terrain (privé à nous) aux abords d'un village, on souhaite faire un petit terrain avec qq virages tables, woops... j'aimerai savoir quelles démarches entreprendre afin de pas être emmerdé par les voisins, le maire, les gendarmes...
Si quelqu'un veut bien me faire par de son expériences je suis preneur!

Je sais que le gros risque est de se mettre à dos le maire qui à cause du bruit peut nous interdire, enfin je crois...bref je prends toutes les infos nécessaires merci d'avance les gars!
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ganesha63
posté 28 Jun 09 à 19:50
Message #2


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xwhistling.gif
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actimel
posté 28 Jun 09 à 23:18
Message #3


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J'ai un ami qui a fait un terrain dans mon village pour qu'ont puisse tourner l week end . Il l'a fait loin des maisons donc on a jamais eu de problemes .
Si les habitants sont pas chiant et ton maire non plus sa devrait aller ou fait comme nous , loin des habitations . Sinon je pense que faudrait en parler au maires , lui dire que t'envisage de te faire un terrain privé etc ... sinon désoler je ne m'y connai pas trop .
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ganesha63
posté 29 Jun 09 à 09:49
Message #4


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Citation (actimel @ 29 Jun 09 à 00:18 ) *
J'ai un ami qui a fait un terrain dans mon village pour qu'ont puisse tourner l week end . Il l'a fait loin des maisons donc on a jamais eu de problemes .
Si les habitants sont pas chiant et ton maire non plus sa devrait aller ou fait comme nous , loin des habitations . Sinon je pense que faudrait en parler au maires , lui dire que t'envisage de te faire un terrain privé etc ... sinon désoler je ne m'y connai pas trop .


ok merci déjà pour ta réponse...je pense que je suis à 500m de la premiére maison...l'autre souci c'est que le village est situé dans un park régional, et qu'il y a un circuit de voiture qui est pratiquement plus utilisé à cause des riverains qui ne veulent pas de bruit...bien évidamment ce sont des personnes connus (medecins avocats élus...) et qui ont de l'influence...donc ils ont réussi à quasi fermer un circuit automobile qui existe depuis 80ans....je crains que nous fassions les frais de ces gens là!
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actimel
posté 29 Jun 09 à 10:06
Message #5


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unsure.gif pas de chance , ben je pense que la derniere chause qu'il te reste a faire c'est d'en parlé au maire .
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Fmx51
posté 29 Jun 09 à 12:57
Message #6


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Pour moi, faut surtout demander conseil aux flics ! Faut voir es droits que t'as... Normalement, ta propriété est la tienne, donc si tu veux y faire du bruit, tu fais du bruit, t'es chez toi ! En temps normal, les gens portent plainte pour tapage nocturne. Mais la journée, ils n'ont ( je pense ) pas le droit de te porter tort. C'est à vérifier.
Après si les personnes chiantes à coté de chez toi veulent te faire arrêter, ils y arriveront d'une manière ou d'une autre : bruit le dimanche après midi ( ça peut paraître con mais c'est interdit ), pollution, dégradation du paysage, etc... Les personnes haut placés arrivent toujours à leur fin malheureusement.
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ganesha63
posté 29 Jun 09 à 14:10
Message #7


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Citation (Fmx51 @ 29 Jun 09 à 13:57 ) *
Pour moi, faut surtout demander conseil aux flics ! Faut voir es droits que t'as... Normalement, ta propriété est la tienne, donc si tu veux y faire du bruit, tu fais du bruit, t'es chez toi ! En temps normal, les gens portent plainte pour tapage nocturne. Mais la journée, ils n'ont ( je pense ) pas le droit de te porter tort. C'est à vérifier.
Après si les personnes chiantes à coté de chez toi veulent te faire arrêter, ils y arriveront d'une manière ou d'une autre : bruit le dimanche après midi ( ça peut paraître con mais c'est interdit ), pollution, dégradation du paysage, etc... Les personnes haut placés arrivent toujours à leur fin malheureusement.


je suis d'accords avec toi...au niveau tolérence du bruit en DB : est ce qu'il y a une norme? j'ai entendu parler de 85db blink.gif et à mon avis un 2T fait bien plus...??
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bilou
posté 29 Jun 09 à 14:28
Message #8


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salut,

Ton terrain t'appartient mais, avant d'entamer des travaux de terrassement, tu as l'obligation de demander un permis d'aménager.

Pour ce faire, il est nettement plus facile d'avoir le maire dans sa poche qui donnera un avis favorable sur ton dossier.

François

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ganesha63
posté 29 Jun 09 à 14:45
Message #9


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Citation (bilou @ 29 Jun 09 à 15:28 ) *
salut,

Ton terrain t'appartient mais, avant d'entamer des travaux de terrassement, tu as l'obligation de demander un permis d'aménager.

Pour ce faire, il est nettement plus facile d'avoir le maire dans sa poche qui donnera un avis favorable sur ton dossier.

François


ok mais à qui demander ce permis? à la préfecture, au maire...??
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bilou
posté 29 Jun 09 à 15:39
Message #10


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http://www.urbanisme.developpement-durable...id_rubrique=289

dossier a remplir, fournir les pièces administratives complémentaires ( plan, notice explicative, coupes, etc ... )

et a déposer en mairie.
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ganesha63
posté 29 Jun 09 à 15:45
Message #11


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Citation (bilou @ 29 Jun 09 à 16:39 ) *
http://www.urbanisme.developpement-durable...id_rubrique=289

dossier a remplir, fournir les pièces administratives complémentaires ( plan, notice explicative, coupes, etc ... )

et a déposer en mairie.


ok merci pour ton aide xthumbup.gif
je vais m'en occuper
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lecrossmandepina...
posté 29 Jun 09 à 22:06
Message #12


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Citation (Fmx51 @ 29 Jun 09 à 13:57 ) *
Pour moi, faut surtout demander conseil aux flics ! Faut voir es droits que t'as... Normalement, ta propriété est la tienne, donc si tu veux y faire du bruit, tu fais du bruit, t'es chez toi ! En temps normal, les gens portent plainte pour tapage nocturne. Mais la journée, ils n'ont ( je pense ) pas le droit de te porter tort. C'est à vérifier.
Après si les personnes chiantes à coté de chez toi veulent te faire arrêter, ils y arriveront d'une manière ou d'une autre : bruit le dimanche après midi ( ça peut paraître con mais c'est interdit ), pollution, dégradation du paysage, etc... Les personnes haut placés arrivent toujours à leur fin malheureusement.



et bien si ... malheureusement pour la nuit c'est le tapage nocturne mais la journée il y a le tapage DIURNE

c'est malheureux pour nous mais c'est comme sa ...
mais je ne sais pas c'est quoi la norme en DB désolé ...
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actimel
posté 29 Jun 09 à 22:12
Message #13


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En faite le truc c'est quil faut faire un terrin loin des habitations , je me souvient ya deja longtemps , ils avaient fait un terrin de cross pas tres loin de chez moi et il avait fermé parceque un couple de retraité disaient qu'ils poluaient trop avec leurs motos . résulatst le terrain a fermé pendant environ 1 ans a cause de ca .

C'était le terrain de sellieres je crois .
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Fmx51
posté 30 Jun 09 à 11:40
Message #14


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Citation
et bien si ... malheureusement pour la nuit c'est le tapage nocturne mais la journée il y a le tapage DIURNE


ça aurait été trop beau dry.gif

En fait c'est le gros bordel de construire un terrain mad.gif
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ganesha63
posté 30 Jun 09 à 12:02
Message #15


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Citation (Fmx51 @ 30 Jun 09 à 12:40 ) *
Citation
et bien si ... malheureusement pour la nuit c'est le tapage nocturne mais la journée il y a le tapage DIURNE


ça aurait été trop beau dry.gif

En fait c'est le gros bordel de construire un terrain mad.gif


C'est le vrai parcours du combattant à moins d'être perdu au milieu des champs...est encore y'a toujours un casse couille pour t'empécher de te faire plaisir... Vive la France!!
affaire à suivre
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Fmx51
posté 1 Jul 09 à 11:16
Message #16


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De toute façon, si c'est pas les vieux qui sont pas contents du bruit qui te font chier, c'est les petits messieurs qui fauchent du maïs, qui ne tondent pas chez eux de peur d'écraser l'herbe, qui vont te faire chier parce-que tu pollue. dry.gif

Comme tu dis, Vive la France ! xthumbup.gif
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lecrossmandepina...
posté 1 Jul 09 à 12:05
Message #17


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et oui les gars pour faire de la moto faut faire comme moi (j'ai un quad) :
habiter a coté de la foret, posséder du terrain (merci papa xthumbup.gif ), et connaitre le garde forestier o cas ou tu veux aller dans la foret.

mais bon quand tu la connais par coeur ... mdr

nan mais pour les terrains c'est vraiment vraiment chiant !!!
mad.gif mad.gif mad.gif
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Fmx51
posté 1 Jul 09 à 12:07
Message #18


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Non mais chez nous, la seule solution, c'est de faire une grosse bulle anti-bruit et anti-pollution autour de ton terrain... dry.gif

Sinon, faut aller aux US xthumbup.gif
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yo yz 125
posté 1 Jul 09 à 12:33
Message #19


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Citation (Fmx51 @ 1 Jul 09 à 13:07 ) *
Non mais chez nous, la seule solution, c'est de faire une grosse bulle anti-bruit et anti-pollution autour de ton terrain... dry.gif

Sinon, faut aller aux US xthumbup.gif


Salut, je voudrais apporter une petite annecdote . On à crée depuis peu un motoclub à Cabannes dans le 13. Après avoir obtenues toutes les autorisations propices à l'ouverture d'un motoclub, on se doutais bien que cela n'allait pas se passer comme ça.

Et bien un beau jour un couple de personnes bientot agées, que nous connaissont, habitant à environ 350 m de lapiste certe, mais entre la piste et leur maison il aussi ne autoroute qui passe, l'A7.
Donc nous avons verifier par nous memes leur dires, nous y sommes aller avec des collegues devant leur maison, pendant que d'autres collègues se tiraient la bourre sur la piste.

Et bien, le resultat... Je pense qu'il doivent avoir des sonnotone et des cornets, car c'est à peine peceptible tellement l'autauroute fait barrage.

Nous avons réussi à nous arranger à l'amiable, car ils ont voulu aller déposer plainte ( c'est un truc de malade ). Nous avons réduits notre nombre de jours d'ouverture de moitié, et un seul mercredi par mois pour les gosses,.

C'est désolant. Ils sont vraiment casse cou***e.

Le mari est venu un jour a la piste, et nous a demander si on avait des silencieux sur nos bécanes! lol IMSTP6.gif Enfin bref maintenant tout s'est arranger on se contente de ce qu'on peut avoir et c'est déja pas mal.
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vincentimes.69
posté 2 Jul 09 à 16:55
Message #20


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Citation (Fmx51 @ 1 Jul 09 à 12:07 ) *
[...] Sinon, faut aller aux US xthumbup.gif

Ne rêve pas trop, aux US c'est pareil. On voit beaucoup de vidéos avec des gars qui roulent dans leur terrain mais la plupart se foutent du voisinage. Les regles de bruit existent ici aussi et les procès y sont très (très) faciles ... Alors oui, J.Stewart a plusieurs circuits dans son jardin mais il habite au beau milieu de champs gigantesques et n'a presque pas de voisins (la maison a coté de la sienne est celle de ses parents !). T.Pastrana habite au milieu de la forêt, la maison de C.Hart est au bord du désert de Las-Vegas, etc. Par contre c'est vrai que si tu es agriculteur en arizona, c'est pas la place qui manque et rien ne t'empecherait de tracer un circuit au milieu de tes 2000 hectares de terre sèche. Mais les gars qui vivent à San Diego, Denver ou Philadelphie ont les mêmes problèmes que nous ...

Les américains ont cependant un gros avantage, ils ont des SVRA (State Vehicule Recreation Area). En gros ils ont des zones où ils peuvent se défouller tranquille et en toute légalité : Glamis, Hungry Valley, Dumont Dunes, Oceano Dunes, Ocotillo Wells ... (California SVRA website).

Ils ont aussi de superbes circuits ouverts presque tous les jours (même la nuit !) avec des infrastructures dignes de DisneyLand (douches, WC, zone de lavage, Parking, restos ...). Alors pour eux, y'a pas vraiment d'interrêt pour un circuit chez soit, tout petit et souvent merdik xwhistling.gif alors que les plus beaux terrains du monde sont à moins d'1 heure de leur maison !
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