ben t as bien raison mùoi c pareil nan mais atten a ce compte la si y a une immatriculation autant rajouter des phares et aller sur la route sans deconner ! ! ! !

complètement d'accord, bientot faudra garder les plaques sur les terrains pour rouler on aura l'air malin avec çà!!!

Moi je vois toujours pas le coté positif, y'aura toujours autant de motos volées, et si personne n'est au courant de cette loi, on risque pas grand chose...

Bonjour a tous moi ce qui me derange dans tout ca c est de savoir si par la suite on risque pas de nous demander un justificatif avant les courses et que si on en a pas et ce qui sera mon cas...parce qu il est hors de question que je fasse immatriculé ma mobylette

qu ils aillent se faire BIP ces BIP de BIP

Slt,
Cherche pas si c'est positif ou pas c'est comme ses eux qui tire les ficelles

Consommateur | Papiers - Citoyenneté | Transports

Acquisition

Déclarer sa mini-moto ou son mini-quad avant le 3 décembrePublié le 10.11.2009
Vous étiez propriétaire au 2 juin dernier d’un engin de type moto-cross, moto de trial, moto d’enduro, quad, mini-moto, mini-quad ? Depuis cette date, il est obligatoire de déclarer les engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25 km/h. Cette déclaration doit impérativement être effectuée avant le 3 décembre (pour les acquisitions postérieures au 2 juin, la déclaration doit intervenir dans les 15 jours suivant l’achat).

Pour cela, vous pouvez déclarer en ligne votre mini-moto ou votre mini-quad par l’intermédiaire de "mon.service-public.fr". Ce service administratif en ligne donne en effet la possibilité en quelques clics de déclarer ce type d’acquisition (ou de modifier une précédente déclaration d’acquisition en cas de changement d’état-civil ou d’adresse ou en cas de cession, vente, destruction ou vol du véhicule). La déclaration entraîne en retour la délivrance d’un numéro d’identification unique, à 6 chiffres, qui devra être gravé sur une partie inamovible de l’engin et figurer également sur une plaque d’identification fixée sur l’engin. Cette plaque peut être retirée temporairement dans le cadre d’une pratique sportive sur un terrain adapté.

Ce numéro d’identification n’est pas un numéro d’immatriculation et n’autorise nullement à circuler sur la voie publique. Contrevenir à cette interdiction de circulation est passible d’une amende d’un montant maximal de 1 500 euros, le fait de ne pas effectuer la déclaration et l’identification étant puni d’une amende d’un montant maximal de 750 euros.

C'est pareil, je cherche toujours le coté positif ! Certains disent pour le vol... mais il y a déja un numéro de série donc je ne vois pas ce qu'un nouveau numéro leur apportera! Et plaque ou pas, elle se démonteront vite fait vu qu'elle seront prévu pour et de toute facon je serai bien curieux de connaitre le nombre de licencié qui remettront leur plaque à chaque fois en rentrant du circuit !


Pour les courses, ce sera dans le meme genre... regarde et parles en aux entrainement, si personne ne l'a fait, t'inquiètes pas que les club ne vont pas renvoyer tout ce monde et ruiner leur investissement ! Hé oà là aussi c'est une histoire de pognon (sinon il le préciseront en grand sur les engagement)

La miene n'est pas déclaré, on verra bien quand j'acheterai la prochaine ...

En attendant, il peuvent venir perquisissioner pour voir si j'ai une moto et si elle est déclaré...