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29 May 12 à 23:49
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Bonjour, alors je vous explique, j'ai un copain de 17 ans qui n'a jamais fais de connerie dans sa vie et qui un jour à essayer sa motocross qu'il venait de réparer et pour passer d'un petit chemin à un autre il devait traverser juste un petit bout de route à morlaix, et pas de bol pour lui les flics étais juste la, sauf que pris sous la panique il a essayer de s'enfuir sauf qu'il c'est fait arrêter .. Il est donc convoqué au tribunal mais j'aimerai savoir se qu'il risque comme peine ? Merci d'avance
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30 May 12 à 08:39
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Citation (thomas83 @ 30 May 12 à 04:08 )  Salut,
Un mec avait raconté une même histoire y'a 3-4 mois.... ben qu'est-ce qu'il risque, ça dépend du gars en face mais c'est très très rare que les bleus apprecient les risquent qu'entraine un délit de fuite ou tout du moins dans le cas de ton copain le "refus d'obtempérer". Là c'est du pénal, au plus lourd c'est 2 ans et 30000€, je dis bien au plus lourd donc dans le cas de course poursuite, accident etc etc... C'est quand même con et grave de faire ce genre de connerie mais bon maintenant on va pas lui jeter la pierre dessus, il faut attendre et esperer qu'il n'ai qu'une bonne grosse engueulade. Mais à 17 ans peut il avoir une peine de prison sans etre majeur et en étant encore mineur  ..? Parce que sa serait vraiment con pour lui et moi si il finissait la-bas quoi .. Donc sa serait possible ?
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30 May 12 à 08:52
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Citation (Katia36 @ 30 May 12 à 08:39 )  Citation (thomas83 @ 30 May 12 à 04:08 )  Salut,
Un mec avait raconté une même histoire y'a 3-4 mois.... ben qu'est-ce qu'il risque, ça dépend du gars en face mais c'est très très rare que les bleus apprecient les risquent qu'entraine un délit de fuite ou tout du moins dans le cas de ton copain le "refus d'obtempérer". Là c'est du pénal, au plus lourd c'est 2 ans et 30000€, je dis bien au plus lourd donc dans le cas de course poursuite, accident etc etc... C'est quand même con et grave de faire ce genre de connerie mais bon maintenant on va pas lui jeter la pierre dessus, il faut attendre et esperer qu'il n'ai qu'une bonne grosse engueulade. Mais à 17 ans peut il avoir une peine de prison sans etre majeur et en étant encore mineur  ..? Parce que sa serait vraiment con pour lui et moi si il finissait la-bas quoi .. Donc sa serait possible ? Est il licencié ? si oui, ca peut aider et plaider que sortir sa moto sur la voie publique est vraiment exceptionnel...! sinon, comment l'utiliserait t il ? y a t il eu course poursuite ? de toute facon, avec un casier vierge et inconnu des services de police, il ne prendra pas de prison ferme.
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30 May 12 à 09:44
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Il a pas de licence je crois bien, non il n'y a pas vraiment eu de course poursuite il a du faire 5metre même pas avant que un des flics le rattrape. Donc il a un peu peur de se qu'il pourrait se passer et c'est donc pour sa que je pose la question sur les risque ..
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30 May 12 à 09:46
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Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ?
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30 May 12 à 10:17
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Citation (Katia36 @ 30 May 12 à 10:46 )  Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ? Alors a 17 ans il est pénalisable, sinon, c'est vous la responsable et vous qu 'on penalisera. Ensuite si tribunal, c est parce que justement, il y a tellement de gars qui roulent sur la route hors la loi, et pour une fois qu 'ils arrivent à en chopper un, ils veulent " faire un exemple" Mais si c est sa première et qu'il na pas vraiment fait de course poursuite , c 'est 1500 euros d 'amende et confiscation de la moto, ça c est quasi sùr. Hé oui car pas de permi, pas d 'assurances, pas de carte grise, pas de papiers sur lui, pneus interdids, pot interdit, pas de phare, pas de clignotants, pas de rétroviseurs, etc.... ils cumulent tout ceci et hop.....
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30 May 12 à 10:24
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Citation (Katia36 @ 30 May 12 à 10:46 )  Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ? C'est quand même pas compliqué à comprendre: Un chemin est régit par les mêmes lois que les routes, les autoroutes. C'est le Code de la Route qui s'applique. Donc, pour les emprunter, tu dois être un possession d'un véhicule HOMOLOGUE et ASSURE, un point c'est tout! Une moto de Cross ne répond à aucun de ces critères obligatoires. Il est donc convoqué pour utilisation d'un véhicule non homologué sur voie publique, défaut de carte grise, défaut d'assurance et défaut de permis! Sans parler de la tentative de délit de fuite ou de refus d'obtempérer même si il n'a fait que 5 mètres, l'intention était là. C'est ce que le juge risque de retenir mais après c'est à son bon vouloir. D'autre part si il n'a pas de licence, il s'en sert habituellement où de sa moto? Car sans licence pas possible de rouelr sur terrain de Cross.
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30 May 12 à 10:28
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Citation (frenchy54 @ 30 May 12 à 11:17 )  Citation (Katia36 @ 30 May 12 à 10:46 )  Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ? Alors a 17 ans il est pénalisable, sinon, c'est vous la responsable et vous qu 'on penalisera. Ensuite si tribunal, c est parce que justement, il y a tellement de gars qui roulent sur la route hors la loi, et pour une fois qu 'ils arrivent à en chopper un, ils veulent " faire un exemple" Mais si c est sa première et qu'il na pas vraiment fait de course poursuite , c 'est 1500 euros d 'amende et confiscation de la moto, ça c est quasi sùr. Hé oui car pas de permi, pas d 'assurances, pas de carte grise, pas de papiers sur lui, pneus interdids, pot interdit, pas de phare, pas de clignotants, pas de rétroviseurs, etc.... ils cumulent tout ceci et hop..... Alors moi non plus je ne suis pas majeur, je viens d'avoir 17ans alors se n'est pas moi qui serait pénaliser à sa place, et si il avait du confisquer la moto il l'aurait prise directement en l'arrêtant non ? Mais encore si il se prend une amende je pense que sa va se qu'il veut c'est surtout ne pas finir en prison quoi !
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30 May 12 à 10:31
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Citation (lo² @ 30 May 12 à 11:24 )  Citation (Katia36 @ 30 May 12 à 10:46 )  Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ? C'est quand même pas compliqué à comprendre: Un chemin est régit par les mêmes lois que les routes, les autoroutes. C'est le Code de la Route qui s'applique. Donc, pour les emprunter, tu dois être un possession d'un véhicule HOMOLOGUE et ASSURE, un point c'est tout! Une moto de Cross ne répond à aucun de ces critères obligatoires. Il est donc convoqué pour utilisation d'un véhicule non homologué sur voie publique, défaut de carte grise, défaut d'assurance et défaut de permis! Sans parler de la tentative de délit de fuite ou de refus d'obtempérer même si il n'a fait que 5 mètres, l'intention était là. C'est ce que le juge risque de retenir mais après c'est à son bon vouloir. D'autre part si il n'a pas de licence, il s'en sert habituellement où de sa moto? Car sans licence pas possible de rouelr sur terrain de Cross. Bon bah je pense qu'il a une licence car il va souvent en faire sur des terrains spéciaux ect.. Sauf que cette fois-ci il a voulu emprunter un chemin et il c'est fais cueillir quoi ..
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30 May 12 à 10:44
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Citation (Katia36 @ 30 May 12 à 11:31 )  Citation (lo² @ 30 May 12 à 11:24 )  Citation (Katia36 @ 30 May 12 à 10:46 )  Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ? C'est quand même pas compliqué à comprendre: Un chemin est régit par les mêmes lois que les routes, les autoroutes. C'est le Code de la Route qui s'applique. Donc, pour les emprunter, tu dois être un possession d'un véhicule HOMOLOGUE et ASSURE, un point c'est tout! Une moto de Cross ne répond à aucun de ces critères obligatoires. Il est donc convoqué pour utilisation d'un véhicule non homologué sur voie publique, défaut de carte grise, défaut d'assurance et défaut de permis! Sans parler de la tentative de délit de fuite ou de refus d'obtempérer même si il n'a fait que 5 mètres, l'intention était là. C'est ce que le juge risque de retenir mais après c'est à son bon vouloir. D'autre part si il n'a pas de licence, il s'en sert habituellement où de sa moto? Car sans licence pas possible de rouelr sur terrain de Cross. Bon bah je pense qu'il a une licence car il va souvent en faire sur des terrains spéciaux ect.. Sauf que cette fois-ci il a voulu emprunter un chemin et il c'est fais cueillir quoi .. Alors le jeune roule avec un véhicule sans que personne ne s 'inquiéte où et s'il a un permi ou le droit de le faire ??????? de plus, s'il y a délit de fuite ou mème simplement une intention de délit de fuite , ça veut dire que le jeune savait pertinament qu'il était en infraction et était hors la loi. Et là, les flics n 'aiment pas étre pris pour des cons.. Surtout quand ont voit régulièrement dans les journaux, des gars qui forcent des barrages policiers et blessent des policiers en le faisant..... Pour l' amende c'est quasi sur, pour la confiscation du véhicule, les bleus ne vont pas se faire chier sur place à prendre une moto s'ils sont en 307 ou kangoo.. Ca les emmerderait bien mais s'ils ont laissé repartir le pilote avec la moto après arrestation,là, ils sont fautifs, car ce n'est pas parce qu'ils l 'ont arrèté et "verbalisé" qu'il a ensuite, le droit de rouler hors la loi. D 'autant plus que s'il lui était arrivé un accident avec blessure sur autrui, les bleus étaient responsables.. Quand je dis que vous seriez reponsable a sa place car il n'a que 17 ans, je pensait que vous étiez sa mère ou tutrice, donc c 'est ses parents ou tuteurs les responsables s'il est mineur. Quoi que en regards des lois, il est considéré qu 'a 15 ans et demi on est responsable de certains de ses actes... Pour en finir, il n 'y a pas a cherher d 'excuses, rouler en moto cross sur route meme dans les bois, c est pire au yeux des lois que de rouler avec la voiture de papa à l age de 10 ans sans permi, ou rouler un camion sans permi ou piloter un avion sans brevet, car dans ce cas, allez sur un aeroport, montez dans la cabine d'un jet et partez faire un tour...
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1 Jun 12 à 07:48
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apres c est comme tout c est tres facile de foutre les boules a un jeune de 17 ans qui n a apparemment jamais fait de conneries et pas connu des gendarmes et lui en mettre cher qu un gamin qui passe sa vie en commmissariat et qu on ne sait plus quoi faire un pote reglait son quad devant chez lui oui je dis bien devant chez lui , il faisait a peu 50 m a droite et 50 m a gauche , on est dans un petit village dans sa rue il y a 15 maison . c etait un apres midi vers 16 heures cela a duré 20 mns avec coupure du quad de temps en temps pour reglage carbu et bien les gendarmes sont arrivés , je peux vous dire qu il a pris cher pour ce reglage de carbu alors certain diront qu il n avait pas a regler son quad sur la route mais faut etre quand meme un peu tolerant des fois . pour l histoire du gamin les gendarmes auraient tres bien pu le faire repartir a pied jusque chez lui ca lui aurait fait les pattes ... soit tu fais une connerie une fois et tu es un gamin sans histoire et gentil et tu prends cher ou tu es delinquant et la justice ne sait pas quoi faire de toi c est le monde a l envers
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5 Jun 12 à 22:49
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Citation (Katia36 @ 30 May 12 à 09:39 )  Citation (thomas83 @ 30 May 12 à 04:08 )  Salut,
Un mec avait raconté une même histoire y'a 3-4 mois.... ben qu'est-ce qu'il risque, ça dépend du gars en face mais c'est très très rare que les bleus apprecient les risquent qu'entraine un délit de fuite ou tout du moins dans le cas de ton copain le "refus d'obtempérer". Là c'est du pénal, au plus lourd c'est 2 ans et 30000€, je dis bien au plus lourd donc dans le cas de course poursuite, accident etc etc... C'est quand même con et grave de faire ce genre de connerie mais bon maintenant on va pas lui jeter la pierre dessus, il faut attendre et esperer qu'il n'ai qu'une bonne grosse engueulade. Mais à 17 ans peut il avoir une peine de prison sans etre majeur et en étant encore mineur  ..? Parce que sa serait vraiment con pour lui et moi si il finissait la-bas quoi .. Donc sa serait possible ? t inquite, il n aura rien du tout, juste peut etre une amande de 135e ou un rappel a la loi...
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