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Nouvelle moto , avec papiers pour sous préf.
flo7
posté 2 Mar 13 à 15:14
Message #1


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Bonjour a tous ! , alors voilà heureux nouveau propriétaire d'une yzf 250 , le vendeur m a donné des papiers de déclaration en sous préfecture ..

Utile de la déclarer ?
Avantages , inconvénients ??

Si quelqu'un peu m'aider ou si quelqu'un a déclaré sa moto j'aimerais en savoir un peu plus !

Merci beaucoup et bon Week end !!
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manu52yz
posté 4 Mar 13 à 16:53
Message #2


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disons que logiquement c'est obligatoire maintenant.et ça officialise le fait que t'en sois le propriétaire.
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steven33
posté 4 Mar 13 à 17:53
Message #3


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le probléme: si il y a des mec qui font du cross bitume dans ta ville ou les alentours il peuvent venir te faire chier!!
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thomas83
posté 4 Mar 13 à 18:23
Message #4


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Salut,

Mon KX est déclaré, c'est, comme dit plus haut, obligatoire, mais aussi çarend bien des services dans le cas ou un sarazin voleun cross et parla suite se fait goler par les bleues.
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old mx
posté 4 Mar 13 à 18:31
Message #5


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ok avec thomas j'ai déclaré la mienne
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Ben freerider
posté 4 Mar 13 à 18:48
Message #6


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Quand j'ai acheté le katoche samedi, le mec m'a fait signer des certificats de cession. Il m'a dit de passer en porter un exemplaire à la préf. Je pense que je vais allé la déclarer.
Ça a un coût ?
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ice910
posté 4 Mar 13 à 19:11
Message #7


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Moi je voulais le faire par internet, mais quand on mais plus de 125 sa ne marche pas dry.gif
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manu52yz
posté 4 Mar 13 à 19:27
Message #8


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Citation (Ben freerider @ 4 Mar 13 à 17:48 ) *
Quand j'ai acheté le katoche samedi, le mec m'a fait signer des certificats de cession. Il m'a dit de passer en porter un exemplaire à la préf. Je pense que je vais allé la déclarer.
Ça a un coût ?

gratos
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flo7
posté 4 Mar 13 à 21:52
Message #9


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D'accord donc je vais le faire je pense , quelqu'un peut il m'expliquer la démarche a suivre exactement ? Les papiers qu'il faut etc .. Car la sous préf. C'est un peu horrible chez moi ^^ j'ai la hantise de faire 3h d'attente et qu il me manque un papier smile.gif

Merci pour vos réponses en tout cas smile.gif
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ice910
posté 5 Mar 13 à 10:24
Message #10


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Normalement comme j'ai dit on peut le faire par internet mais sa ne marche pas si la cylindré est supérieur à 125

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-servi...ou-de-mini-quad

si il y a des personnes qui l'on fait par internet je veux bien avoir des infos.
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ChrisMGK
posté 5 Mar 13 à 11:52
Message #11


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Et vous avez frappé les numéros fournis par la préfecture ?
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manu52yz
posté 5 Mar 13 à 13:06
Message #12


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gravé au drémel sur la colonne de direction à coté du numéro de série.
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ice910
posté 5 Mar 13 à 17:35
Message #13


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Citation (ice910 @ 5 Mar 13 à 09:24 ) *
Normalement comme j'ai dit on peut le faire par internet mais sa ne marche pas si la cylindré est supérieur à 125

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-servi...ou-de-mini-quad

si il y a des personnes qui l'on fait par internet je veux bien avoir des infos.



Personne ne sais pour l'histoire de la cylindré sur internet ?
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RidingRainbow
posté 7 Mar 13 à 22:41
Message #14


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Bonsoir,

Serait il possible d'en savoir plus sur ces papiers ?
Lors de la vente, il suffit juste de remplir un acte de vente (cession de véhicule) ou alors c'est un papier spécifique au Cross ?

Faut il que l'ancien propriétaire l'ai déclaré, ou alors on peut la déclaré même si les anciens proprios ne l'ont pas fait ?

Désolé de toutes ses questions, mais je pense que c'est pas plus mal de la déclaré ne serait ce qu'au niveau des assurance en cas de vol.

Merci.
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ice910
posté 2 Apr 13 à 20:24
Message #15


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Citation (ice910 @ 5 Mar 13 à 18:35 ) *
Citation (ice910 @ 5 Mar 13 à 09:24 ) *
Normalement comme j'ai dit on peut le faire par internet mais sa ne marche pas si la cylindré est supérieur à 125

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-servi...ou-de-mini-quad

si il y a des personnes qui l'on fait par internet je veux bien avoir des infos.



Personne ne sais pour l'histoire de la cylindré sur internet ?



Bonsoir à tous je relance parce-que j'ai chercher un peut par tout et je n'ai toujours pas trouver comment faire cette déclaration sur le net sad.gif
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frenchy54
posté 3 Apr 13 à 07:49
Message #16


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Ca ne marche pas si vous déclarez "plus de 125"
Pourquoi ?
Certainement parce qu'au départ, ces déclarations ne concernaient pas les motocross .

Ces déclarations étaient faites pour recencer et déclarer les "motos" style pit Bike ou mini motos mini quads vendus quelques centaines d 'euros , sans papiers ni immatriculations qui pullulaient sur les voies publiques et qui bien sur, n 'étaient pas accèptés sur circuits fermés homologués ( de par leur lenteur, dangerosité; non conformité, qualité merdique , etc..) donc qui ne pouvaient circuler que sauvagement dans champs, bois et voies publiques..

En ca de vol, je doute que la déclaration serve à quelque chose, à part pour t 'appeler et te dire d 'aller récupèrer ton épave qui git dans un coin et qui pollue, et si t 'y vas pas , tu paies car tu en est l 'heureux proprio.. ( déja vu deux fois par ici).
Les motos volées ne sont jamais recherchées, ce n 'est pas une priorité ( le scooter du fils à sarkozy, lui, en était une) et ça leur fait énormément de paperasse à faire ...Donc, ils n 'aiment pas et font l 'autruche...!
C 'est connu
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Courgette35
posté 3 Apr 13 à 19:39
Message #17


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Idem aujourd'hui je vais pour faire la déclaration que je fais trainer depuis des lustres et impossible de faire plus de 125 cc par le net, alors il faut sans doute le faire via formulaire papier :s c'est chiant ça :s
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ice910
posté 3 Apr 13 à 21:34
Message #18


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Citation (frenchy54 @ 3 Apr 13 à 08:49 ) *
Ca ne marche pas si vous déclarez "plus de 125"
Pourquoi ?
Certainement parce qu'au départ, ces déclarations ne concernaient pas les motocross .

Ces déclarations étaient faites pour recencer et déclarer les "motos" style pit Bike ou mini motos mini quads vendus quelques centaines d 'euros , sans papiers ni immatriculations qui pullulaient sur les voies publiques et qui bien sur, n 'étaient pas accèptés sur circuits fermés homologués ( de par leur lenteur, dangerosité; non conformité, qualité merdique , etc..) donc qui ne pouvaient circuler que sauvagement dans champs, bois et voies publiques..

En ca de vol, je doute que la déclaration serve à quelque chose, à part pour t 'appeler et te dire d 'aller récupèrer ton épave qui git dans un coin et qui pollue, et si t 'y vas pas , tu paies car tu en est l 'heureux proprio.. ( déja vu deux fois par ici).
Les motos volées ne sont jamais recherchées, ce n 'est pas une priorité ( le scooter du fils à sarkozy, lui, en était une) et ça leur fait énormément de paperasse à faire ...Donc, ils n 'aiment pas et font l 'autruche...!
C 'est connu



Salut frenchy,
donc tu veux dire que sa sert à rien de déclaré nos motos?
En cas de contrôle pour aller au terrain ou autre,
on est hors la loi si elle ne son pas déclaré non?
Et j'ai vue que certain l'on fait,
donc comment fait on pour nos machines,
il faut aller à la préfecture directement?
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mxlive
posté 3 Apr 13 à 22:16
Message #19


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La derniere fois , controle de bleus , avec la moto sur la remorque ... il m'ont demandé si elle etait declarer en sous prefecture , elle n'etait pas declarer , ils m'ont dit 700€ d'amende ...
Apres ils ont pris les numeros cadre etc ... appelé le centrale pour verifié qu'elle n'etait pas volé , tout etait ok et a la fin heureusement il ne m'ont pas mis les 700€ d'amende !
Moto pas declarer ---> 700€ d'amende
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ice910
posté 3 Apr 13 à 22:44
Message #20


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Citation (mxlive @ 3 Apr 13 à 23:16 ) *
La derniere fois , controle de bleus , avec la moto sur la remorque ... il m'ont demandé si elle etait declarer en sous prefecture , elle n'etait pas declarer , ils m'ont dit 700€ d'amende ...
Apres ils ont pris les numeros cadre etc ... appelé le centrale pour verifié qu'elle n'etait pas volé , tout etait ok et a la fin heureusement il ne m'ont pas mis les 700€ d'amende !
Moto pas declarer ---> 700€ d'amende



Ils étaient bien luné, la chance. xthumbup.gif
Donc voilà,
si ils sont mal luné,
pafff 700 roro,
et tu l'a déclaré après sa?
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mxlive
posté 3 Apr 13 à 22:57
Message #21


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Non lol , apres je l'ai revendu ...
Mais je penses que la prochaine que je prend je vais la declarer ..
Parce que 700€ a chaque fois qu'on se fait controlé sa va chiffré vite fait ..
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ice910
posté 3 Apr 13 à 23:19
Message #22


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Citation (mxlive @ 3 Apr 13 à 23:57 ) *
Non lol , apres je l'ai revendu ...
Mais je penses que la prochaine que je prend je vais la declarer ..
Parce que 700€ a chaque fois qu'on se fait controlé sa va chiffré vite fait ..



ok et pour la déclaration,
c'est à la préfecture que tu va?
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mxlive
posté 3 Apr 13 à 23:27
Message #23


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non sur internet je crois ...
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frenchy54
posté 4 Apr 13 à 08:20
Message #24


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Là, ils font du zèle, mème en roulant en voiture sans permis tu ne paie pas cette somme..

Ha , là ils ont facile de contrôler un pauvre gars avec sa moto sur remorque, ils savent très bien qu'elle est à toi, mais pour contrôler les pimpins qui roulent toute la journée aux mèmes endroits sans casques sur la route ou bois et qu'ils connaissent bien et dont ils sont surs que la moto est volée,ils n 'y vont pas..

Pourquoi ?

- Parce qu'ils savent que les gars ne sont pas solvables.
- Et aussi de peur de se faire caillasser..

Pauvre France !
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old mx
posté 4 Apr 13 à 08:37
Message #25


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je pense qu'ils ont voulu lui foutre la trouille ils m'ont fait un coup du méme genre 120 euros pour la plaque de la remorque qui n'étais pas conforme avec les numéros de ma voiture c'étais ceux de mon camping car
je suis pour déclarer nos motos j'ai un ami flic qui lui a chaque fois qu'ils retrouvent une moto de cross il regarde dans le fichier si elle y est il y a un an ils ont retrouvé une 85 ktm en bon état comme il n'ont pas pu retrouver le propriétaire elle a fini à la casse sa veut dire bousillée et enterrée dans un endroit ou personne ne pourra y aller sous les fondations du tgv il y en a qui font quand méme leur boulot
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frenchy54
posté 4 Apr 13 à 11:42
Message #26


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Tu as raison Old, ça ne coute rien, autant faire la déclaration.
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old mx
posté 4 Apr 13 à 12:13
Message #27


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Citation (frenchy54 @ 4 Apr 13 à 12:42 ) *
Tu as raison Old, ça ne coute rien, autant faire la déclaration.


oui en cas de vente sa rassure l'éventuel acheteur de vol comme je l'ai mis sa donne une petite chance en plus de la retrouver,et aussi sa évite les problémes avec les flics
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Maxx
posté 4 Apr 13 à 14:18
Message #28


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le problème c'est qu'il faut arriver à déclarer la moto, et là impossible si + de 125 unsure.gif
j'ai encore essayer hier soir
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ice910
posté 4 Apr 13 à 19:45
Message #29


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Citation (Maxx @ 4 Apr 13 à 15:18 ) *
le problème c'est qu'il faut arriver à déclarer la moto, et là impossible si + de 125 unsure.gif
j'ai encore essayer hier soir



Voilà c'est sa le soucis, comment on fait.... sad.gif
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rrr
posté 4 Apr 13 à 19:47
Message #30


Rach Rach Racing
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moi je l ai déclaré sans mettre 125 au moins si les numéros correspondent unsure.gif
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