Avis sur arrestation Options

[micropods]

Bonjour all,


Je sortais ma Suzuki RMZ 450, quand j'étais en plein chemin, une voiture 206 verte (forestier) m'a bloqué ma moto de force (quand je roulais moins 50 km/h sur chemin) et je ne savais pas qu'il arrivait.


Il m'a posé des questions, il a fouillé ma sacoche dans mon sac à dos posé part terre à ma droite, sortie ma pièce identité et le certificat de cession du motocross que je lui ai dit que vous n'avez pas le droit du coup il a reposé ma carte identité et il m'a posé des questions et m'a dit RDV devant la police demain matin à 8h et il est reparti et en me rendant compte qu'il a pris mon certificat de cession...


Je me posais la question: qu'est ce qu'il peut faire avec mon certificat?

Qu'est ce que ça veut dire, quand il n'a pas appelé ? Et le pire le chemin n'appartient pas au forestier (il fait la police lui même).

J'ai appelé la police pour expliquer la situation... Il m'a dit "ça sert à rien que tu vienne à la police car le forestier nous a pas appelé".

J'ai appelé le vendeur de ma moto: "Il a rigolé au tél et m'a dit que le certificat de cession n'a aucune valeur, pas de panique..."

La moto, elle touchera plus le chemin, elle roulera que sur terrain. Une fois mais pas deux!


Bon, que pensez vous?


Merci ALL.


Sportivement

[François C]

Ben moi ce que j'en pense , c'est qu'on ne roule pas dans les chemins avec un cross et c'est tout...
Ca a souvent été rabâché sur le forum....
Tu sais du genre : c'est des gars comme toi qui collent une sale réputation aux motards etc...
Très bien que t'ais pris la décision de ne plus aller dans les chemins.

[le yac76]

Je vais pas être marrant mais au moins tu as compris la leçon PAS DE MOTOCROSS SUR LES CHEMINTS !!!!! point barre.

Et ton papier il est a toi et a personne d'autre, je pense qu'il n'est pas assermenté donc il n'a pas le droit de fouiller dans tes affaires ni même de risquer ta vie en te coupant la route car si il te blesse ça peut être très chaud pour lui.

Qu'on confirme mes dires.

[micropods]

Ben moi ce que j'en pense , c'est qu'on ne roule pas dans les chemins avec un cross et c'est tout...
Ca a souvent été rabâché sur le forum....
Tu sais du genre : c'est des gars comme toi qui collent une sale réputation aux motards etc...
Très bien que t'ais pris la décision de ne plus aller dans les chemins.

Des gas comme toi (qui arrive de pas respecter le code de la route à 100%) que l'assurance ne coûte de lus en plus chère

La réponse, je la connais par coeur monsieur Tonton hein?

Merci quand même pour ta réponse qui n'a rien apporté.

[micropods]

Je vais pas être marrant mais au moins tu as compris la leçon PAS DE MOTOCROSS SUR LES CHEMINTS !!!!! point barre.

Et ton papier il est a toi et a personne d'autre, je pense qu'il n'est pas assermenté donc il n'a pas le droit de fouiller dans tes affaires ni même de risquer ta vie en te coupant la route car si il te blesse ça peut être très chaud pour lui.

Qu'on confirme mes dires.

Oui, une fois pour 10 min. Allez c'est pas une leçon, je la connais depuis déjà longtemps.


Justement... Il ma couper la route (sur chemin)... il a pas peur lui.

Enfin, il a pris... je me suis dis qu'il n'a pas le droit...

Et i j'avais pas vu je serai sur le capot et même s'il ma foncé dans... je serai quand même en tort car elle n'est pas homologué, ça serait facile de risquer sa vie pour ça... je me doute. Après le soucis c'est qu'il a pris mon certificat de cession... Bah voilà... Et je n'ai pas compris pourquoi il n'a pas appelé la police... Il est juste reparti avec mon papier... Il se prenait pour un flic...

Je me suis dis qu'il ma volé ce papier pour profiter de porter plainte grâce à ce fameux Duplicata... c'est pas faux?

[Fmx51]

T'es en train de dire que t'es en train de te balader, y a un monsieur tout le monde qui t'arrête, te fouille, te prends ton certificat de session et se barre avec ? Et toi tu dis rien ?
Perso si il m'arrive la même chose le mec prend un grand fuck et je me barre...

Rouler sur des chemins c'est interdit, ok, mais ça donne pas le droit aux gens de faire n'importe quoi
Si tu vois un mec qui roule à 95 sur une route nationale, tu te vois le bloqué à la prochaine intersection pour lui prendre son permis et l'amener chez les flics ? C'est du grand n'importe quoi ton histoire

[florian113]

Je vais pas être marrant mais au moins tu as compris la leçon PAS DE MOTOCROSS SUR LES CHEMINTS !!!!! point barre.

Et ton papier il est a toi et a personne d'autre, je pense qu'il n'est pas assermenté donc il n'a pas le droit de fouiller dans tes affaires ni même de risquer ta vie en te coupant la route car si il te blesse ça peut être très chaud pour lui.

Qu'on confirme mes dires.

Oui, une fois pour 10 min. Allez c'est pas une leçon, je la connais depuis déjà longtemps.


Justement... Il ma couper la route (sur chemin)... il a pas peur lui.

Enfin, il a pris... je me suis dis qu'il n'a pas le droit...

Et i j'avais pas vu je serai sur le capot et même s'il ma foncé dans... je serai quand même en tort car elle n'est pas homologué, ça serait facile de risquer sa vie pour ça... je me doute. Après le soucis c'est qu'il a pris mon certificat de cession... Bah voilà... Et je n'ai pas compris pourquoi il n'a pas appelé la police... Il est juste reparti avec mon papier... Il se prenait pour un flic...

Je me suis dis qu'il ma volé ce papier pour profiter de porter plainte grâce à ce fameux Duplicata... c'est pas faux?

etonnant de voir des motards critiquer un autre motard !

[micropods]

T'es en train de dire que t'es en train de te balader, y a un monsieur tout le monde qui t'arrête, te fouille, te prends ton certificat de session et se barre avec ? Et toi tu dis rien ?
Perso si il m'arrive la même chose le mec prend un grand fuck et je me barre...

Rouler sur des chemins c'est interdit, ok, mais ça donne pas le droit aux gens de faire n'importe quoi
Si tu vois un mec qui roule à 95 sur une route nationale, tu te vois le bloqué à la prochaine intersection pour lui prendre son permis et l'amener chez les flics ? C'est du grand n'importe quoi ton histoire

Il a fouillé mon sac et a pris ma sacoche... je lui ai dit qu'il n'a pas le droit... je pouvais pas posé la moto couché en même temps...

Le mec, si je commence à me rhabiller et se sauver, il m'aurait retenu... enfin peut rien faire.

Et quand il est parti, j'ai remarqué qu'il avait pris mon certificat.... Même moi j'ai pas compris son truc..

Oui je le reconnais totalement

C'est pour ça je me suis posé la question s'il pouvait fouiller mes affaires sans ma permission...



C'est la vérité... quand il me parlait, je n'ai rien compris , je lui ai dit d'attendre que je mette mes appareils auditifs et c'est là qu'il a pris le sac et la sacoche pour fouiller... J'étais étonné du comportement.

Merci pour vos réponse

[micropods]

Je vais pas être marrant mais au moins tu as compris la leçon PAS DE MOTOCROSS SUR LES CHEMINTS !!!!! point barre.

Et ton papier il est a toi et a personne d'autre, je pense qu'il n'est pas assermenté donc il n'a pas le droit de fouiller dans tes affaires ni même de risquer ta vie en te coupant la route car si il te blesse ça peut être très chaud pour lui.

Qu'on confirme mes dires.

Oui, une fois pour 10 min. Allez c'est pas une leçon, je la connais depuis déjà longtemps.


Justement... Il ma couper la route (sur chemin)... il a pas peur lui.

Enfin, il a pris... je me suis dis qu'il n'a pas le droit...

Et i j'avais pas vu je serai sur le capot et même s'il ma foncé dans... je serai quand même en tort car elle n'est pas homologué, ça serait facile de risquer sa vie pour ça... je me doute. Après le soucis c'est qu'il a pris mon certificat de cession... Bah voilà... Et je n'ai pas compris pourquoi il n'a pas appelé la police... Il est juste reparti avec mon papier... Il se prenait pour un flic...

Je me suis dis qu'il ma volé ce papier pour profiter de porter plainte grâce à ce fameux Duplicata... c'est pas faux?

etonnant de voir des motards critiquer un autre motard !

Je ne critique pas: je sais séparer ce qui sont pas la dans et ceux qui font des wheeling à plein gaz tous les jours.

[matthieu13480]

quand j'entent des réponse tel que : c'est des gars comme toi qui collent une sale réputation aux motards etc...

sa me fait sourire la plus parts des gens ne savent pas différencier une moto cross d'une enduro .. c'est une réponse toute faite !!

tout les week-end des moto d'ENDURO vienne rouler par chez moi et tout les gens gueule que sa fait tro de bruit plusieurs fois les flic sont venu appeler pour des moto cross y se retrouve fasse a des moto en règle y peuvent rien dire et sa les gens ne le comprenne pas ! ...

amicalement !

[micropods]

quand j'entent des réponse tel que : c'est des gars comme toi qui collent une sale réputation aux motards etc...

sa me fait sourire la plus parts des gens ne savent pas différencier une moto cross d'une enduro .. c'est une réponse toute faite !!

tout les week-end des moto d'ENDURO vienne rouler par chez moi et tout les gens gueule que sa fait tro de bruit plusieurs fois les flic sont venu appeler pour des moto cross y se retrouve fasse a des moto en règle y peuvent rien dire et sa les gens ne le comprenne pas ! ...

amicalement !

Oui, mon père était en colère et porter plainte contre X d'avoir fais le con sur son champs, quelques jours après on a vu 1 XPS + 3 enduros et un quad ( aussi homologué).... 98% sont des deux roues ou quatres qui circulent sur les chemins entre les champs ou autre chose...

Après y a des dirt mais j'en ai vu que 3 sur je sais pas combien... sinon le reste sont homologué.

Je reconnait ma connerie même si c'est ma 1ere sortie mais faut pas melanger en accusant à n'importe qui.

[le yac76]

Ta eu le temps de relever la plaque de la bagnole ou tu connais le mec ?

[jkr30]

L'essentiel (la leçon) c'est que tu ai compris qu'il vaut mieux rouler sur circuit là, le seul document qu'on pourra te réclamer sera ta licence et non un certif de cession ...

[micropods]

Ta eu le temps de relever la plaque de la bagnole ou tu connais le mec ?

La plaque était déchiré je connais que le TY 88 mais avant je connais pas, la personne je le connais pas

[micropods]

L'essentiel (la leçon) c'est que tu ai compris qu'il vaut mieux rouler sur circuit là, le seul document qu'on pourra te réclamer sera ta licence et non un certif de cession ...

Oui, la suzuki sortira pu dans le chemin, c'est T E R M I N E R
Donc il peut rien faire contre moi avec le certificat mentionné le numéro de ma carte identité?

Merci de vos réponse.

[nico83]

Ben ta du bol!!!!!!!!!!!!
Nous dans le Sud, avec le conservatoir du litoral et natura 2000, si tu te fait attraper dans un chemin, déjà avec un enduro ( en règle, cg et permis) tu ramasse, mais alors si ta le malheur d'être en cross, et d'une ta une amende que tu peux te payer un cross neuf et de deux, ils ont le droit de césir la moto!!
C'est arriver il y a 1 an, aus Escarcets, pour ce qui connaissent!!!!!!!!
Plus de moto, a la Gendarmerie, et une amende de ouf!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
C'est finie la belle époque!!!!

[micropods]

Ben ta du bol!!!!!!!!!!!!
Nous dans le Sud, avec le conservatoir du litoral et natura 2000, si tu te fait attraper dans un chemin, déjà avec un enduro ( en règle, cg et permis) tu ramasse, mais alors si ta le malheur d'être en cross, et d'une ta une amende que tu peux te payer un cross neuf et de deux, ils ont le droit de césir la moto!!
C'est arriver il y a 1 an, aus Escarcets, pour ce qui connaissent!!!!!!!!
Plus de moto, a la Gendarmerie, et une amende de ouf!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
C'est finie la belle époque!!!!

Justement, c'est un inconnus ( un forestier) lui apparemment se présente demain avec ce papier ( certificat de cession) au poste de police. Et la preuve ? J'en peut être vois pas, sur le certificat: l'adresse n'est plus la même (déménagé) et l'adresse de chez la maman de ma petite amie donc pas de ma famille......

Donc si c'était la police qui m’arrête la j'aurai risquer le pire comme tu l'a dis mais là je pense que c'est autre chose surtout voler mon papier... Enfin j'ai l'original mais bon, on sais jamais.

Merci de ta réponse.

[nico83]

Mais il t'a dresser un PV?????,
Si, non, tu t'en fou!!!
Qui prouve que tu était sur le chemin!!!!
Ton papier ta pu le perdre n'importe ou!!!!!!
Après, chez nous, si l'onf ( garde forestiers), t'arrete, il te dresse un pv, avec tout dessus! Numero de cadre, num de moteur, enfin la total!!!!

Mais si ta rien, même pas un pv, tu va pas aller chez les poulets!!!!!!!!!! Tu va te faire allumer!!!
Il ta pris ton papier, ok, ben tu la perdu!!!! Et puis c'est tout!!!!!
Maintenant tu sais que tu ne ferra plis cette betise!!!!
A la limite, si tu peux déclarer avoir perdu ton certificat!!!!!!! Au pitre le garde arrau arreté une personne avec ton certificat!!!!
Mais toi ne va pas te jetter dans la gueule des poulets demains!!!!!!!
T fou

[micropods]

Mais il t'a dresser un PV?????,
Si, non, tu t'en fou!!!
Qui prouve que tu était sur le chemin!!!!
Ton papier ta pu le perdre n'importe ou!!!!!!
Après, chez nous, si l'onf ( garde forestiers), t'arrete, il te dresse un pv, avec tout dessus! Numero de cadre, num de moteur, enfin la total!!!!

Mais si ta rien, même pas un pv, tu va pas aller chez les poulets!!!!!!!!!! Tu va te faire allumer!!!
Il ta pris ton papier, ok, ben tu la perdu!!!! Et puis c'est tout!!!!!
Maintenant tu sais que tu ne ferra plis cette betise!!!!
A la limite, si tu peux déclarer avoir perdu ton certificat!!!!!!! Au pitre le garde arrau arreté une personne avec ton certificat!!!!
Mais toi ne va pas te jetter dans la gueule des poulets demains!!!!!!!
T fou

Non je vais pas au poste de police... Et il m'a juste pris le papier et failli aussi ma pièce identité, j'ai pas eu d'amende (PV). Il m'a arrêté de force sur un chemin public qui n' appartenait pas au forestier.

Et puis je dirai juste que j'ai perdu le certificat. ( j'ai l'original).

A partir de là, je fais comme si de rien. Lui (c'est juste des paroles)

Sinon merci beaucoup à vous tous. Cela sert à rien de critiquer comme ils ont fais mais juste déposer un avis sur le forestier bizarre.

[micropods]

Du coup, il a mon papier et surement me rendras jamais, je vais le déclarer perdu et renouveler?

[micropods]

Mais il t'a dresser un PV?????,
Si, non, tu t'en fou!!!
Qui prouve que tu était sur le chemin!!!!
Ton papier ta pu le perdre n'importe ou!!!!!!
Après, chez nous, si l'onf ( garde forestiers), t'arrete, il te dresse un pv, avec tout dessus! Numero de cadre, num de moteur, enfin la total!!!!

Mais si ta rien, même pas un pv, tu va pas aller chez les poulets!!!!!!!!!! Tu va te faire allumer!!!
Il ta pris ton papier, ok, ben tu la perdu!!!! Et puis c'est tout!!!!!
Maintenant tu sais que tu ne ferra plis cette betise!!!!
A la limite, si tu peux déclarer avoir perdu ton certificat!!!!!!! Au pitre le garde arrau arreté une personne avec ton certificat!!!!
Mais toi ne va pas te jetter dans la gueule des poulets demains!!!!!!!
T fou

T'es forestier?

[thomas83]

Salut,

Je vais pas m'attarder sur le coup du cross qui roule sur chemin...je crois que ce n'est pas ta question...
Je pense que le gars, sa femme s'est barrée avec un petit jeune, dû coup il a les couilles pleines, ça remonte jusqu'à la thyroïde qui est noyée par son fluide. Forcement l'hypothyroïdisme joue sur le comportement et son humeur, bref tu étais là au mauvais moment...
Non sans dec', on peut tous tirer des plans sur la comète la seule réponse valable tu l'auras peut-être demain si ce casse couilles se manifeste. Après possible aussi qu'il verifie juste que ton RMZ ne soit pas volé...tu verras demain...

[nico83]

Non Pompier

[micropods]

Salut,

Je vais pas m'attarder sur le coup du cross qui roule sur chemin...je crois que ce n'est pas ta question...
Je pense que le gars, sa femme s'est barrée avec un petit jeune, dû coup il a les couilles pleines, ça remonte jusqu'à la thyroïde qui est noyée par son fluide. Forcement l'hypothyroïdisme joue sur le comportement et son humeur, bref tu étais là au mauvais moment...
Non sans dec', on peut tous tirer des plans sur la comète la seule réponse valable tu l'auras peut-être demain si ce casse couilles se manifeste. Après possible aussi qu'il verifie juste que ton RMZ ne soit pas volé...tu verras demain...

Il pourras vérifier. J'ai été vérifié à la police lors l'achat.

[thomas83]

non mais j'pense que tu est tombé sur un emmerdeur et puis c'est tout, il a voulu faire le killer...
J'en profite pour dire que je ne suis pas un anti-flics et compagnie, plutôt le contraire même, mais là visiblement c'est un con, et un con reste un con, qu'il soit en bleu, en vert ou en toute autre couleur...

[nico83]

non mais j'pense que tu est tombé sur un emmerdeur et puis c'est tout, il a voulu faire le killer...
J'en profite pour dire que je ne suis pas un anti-flics et compagnie, plutôt le contraire même, mais là visiblement c'est un con, et un con reste un con, qu'il soit en bleu, en vert ou en toute autre couleur...

j'adorre cette phrase!!!!!!!!!!!!!!

[thomas83]

l'apéro m'aide souvent à trouver mes mots

...par contre en moto j'suis toujours aussi nul....

[vince974]

Salute,

sa arrive de faire des erreurs, elles sont la pour nous améliorer. Après quand tu sors même sur le terrain soit pas tout seul dans la même situation mais à la place du forestier tu aurais eû 4 mecs qui descends de voiture et un coup flasball dans les côtes sa t'aurais fais tout drôle! Chez moi à la réunion, de plus en plus de terrains ferment, les gendarmes, les douaniers et l'onf te sautent dessus comme si t'es un terroriste. Alors on fait comment? je fais un terrain dans mon jardin et je troc ma moto contre une électrique? A part le CODEVER personne défends nos droits.

[nico83]

Thom!!!!!!!!!!!!
le Var en FORCE

Et quand tu veut tu te ramène par içi tourner

[micropods]

non mais j'pense que tu est tombé sur un emmerdeur et puis c'est tout, il a voulu faire le killer...
J'en profite pour dire que je ne suis pas un anti-flics et compagnie, plutôt le contraire même, mais là visiblement c'est un con, et un con reste un con, qu'il soit en bleu, en vert ou en toute autre couleur...

MDR x)

[micropods]

Salute,

sa arrive de faire des erreurs, elles sont la pour nous améliorer. Après quand tu sors même sur le terrain soit pas tout seul dans la même situation mais à la place du forestier tu aurais eû 4 mecs qui descends de voiture et un coup flasball dans les côtes sa t'aurais fais tout drôle! Chez moi à la réunion, de plus en plus de terrains ferment, les gendarmes, les douaniers et l'onf te sautent dessus comme si t'es un terroriste. Alors on fait comment? je fais un terrain dans mon jardin et je troc ma moto contre une électrique? A part le CODEVER personne défends nos droits.

Je suis originaire Réunionnais, j'ai jamais été là-bas. Je suis choqué sur ton message..

[thomas83]

Avec Chris on a passer le CASM, on attend notre licence là...et après je viens me faire caillasser aux Arcs...si si vous allez m'envoyer des vigiles et me foutre dehors tellement je roule à l'économie....

[mxlud431]

houlala! mais c est un vrai debat! moi perso, j aime bien rouler sur les chemins de forets je respecte les promeneurs en passant a coté d eux sans faire de bruit ni poussieres, je privilegie les chemins peu ou pas empreinter par les promeneurs (plus marrant!) pour ceux qui sont pas content, pardonner moi l expression mais je les EM.......!! j ai pas les moyens de me payer une remmorque, une licence, ect... ou meme une moto homologue avec assurrance, alors je profite comme je peu de ma brele!! freeride 4 live!!
peace!

[vince974]

Salute,

sa arrive de faire des erreurs, elles sont la pour nous améliorer. Après quand tu sors même sur le terrain soit pas tout seul dans la même situation mais à la place du forestier tu aurais eû 4 mecs qui descends de voiture et un coup flasball dans les côtes sa t'aurais fais tout drôle! Chez moi à la réunion, de plus en plus de terrains ferment, les gendarmes, les douaniers et l'onf te sautent dessus comme si t'es un terroriste. Alors on fait comment? je fais un terrain dans mon jardin et je troc ma moto contre une électrique? A part le CODEVER personne défends nos droits.

Je suis originaire Réunionnais, j'ai jamais été là-bas. Je suis choqué sur ton message..

bonjour micropods,
bon j'ose pas te répondre en créole alors!
des conn?!ds de voleurs y en a partout, ce qui peut choquer c'est que chaque année y a un terrain qui ferme!
même l'un des principaux terrain celui de ravine à malheur à la possession est abandonné.
et concernant la loi (gendarme etc..) a choper des cross sur le parcours de l'étang salé résultat saisi, amende et même une page dans le journal de l'ile.

[old mx]

houlala! mais c est un vrai debat! moi perso, j aime bien rouler sur les chemins de forets je respecte les promeneurs en passant a coté d eux sans faire de bruit ni poussieres, je privilegie les chemins peu ou pas empreinter par les promeneurs (plus marrant!) pour ceux qui sont pas content, pardonner moi l expression mais je les EM.......!! j ai pas les moyens de me payer une remmorque, une licence, ect... ou meme une moto homologue avec assurrance, alors je profite comme je peu de ma brele!! freeride 4 live!!
peace!

je sais on l'a tous fait rouler avec une cross dans les bois c'est plaisant à ton age je roulait avec des vieilles bécanes toutes rafistolées , aprés le probléme est surtout juridique tu ne roule pas avec ta voiture sans permis ,carte grise,assurance etc , chacun est libre de faire ce qu'il veux je ne suis pas la pour faire la morale mais il faut juste évaluer les conséquences surtout en cas d'accident grave,
la moto verte est de plus en plus menacée pensez y aussi

[frenchy54]

non mais j'pense que tu est tombé sur un emmerdeur et puis c'est tout, il a voulu faire le killer...
J'en profite pour dire que je ne suis pas un anti-flics et compagnie, plutôt le contraire même, mais là visiblement c'est un con, et un con reste un con, qu'il soit en bleu, en vert ou en toute autre couleur...

MDR x)

tout d 'abord, ton " forestier" n a pas le droit de jouer aux Starsky et Hutch, il amis ta vie en danger car il n est pas formé contrairement aux flics pour une arrestation( memeles flics ont des emmerdes : voir l arrestation à Woippy du scooter volé avec les deux jeunes dessus qui fini avec des morts alors que les flics n 'ont rein fait d annormal)
secondo, il tarrète, il doit avant tout se présenter, et montrer des papier et matricule attestant de son grade;
ensuite, il na aucun droit de fouiller tes affaires, là, c 'est toi qui peux porter plainte pour atteinte à ta vie privée.
puis il t a arrèté arbitrairement, car la loi autorise les véhicules maintenant à circuer sur les chemins, donc a moins qu 'il soit expert en moto et sait reconnaitre un cross d 'un enduro...
Tu peux porter plainte sur sa manière de t 'avoir arrèté.
puis lui est autant en infraction que toi, car si tu n as pas le droit de circuler, il n'a pas plus le droit que toi de plus il roule en infraction car sa plaque d 'immatriculation est déféctueuse.
Il t a piqué ton certif soit parce qu 'il recherche une moto volée et verifie que la tienne n'est pas celle recherchée, soit qu 'il avait besoin d 'un certif justement pour que lui , puisse justifier d'une moto dont il n 'a pas de certif ( en gros c 'estun vol)
Pour les flics, eux se foutent que tu roules en cross ou pas dans les chemins, ils ont d 'autres chats a fouetrer et preferent te voir là que sur la route, et n 'intervienet dans ces cas que sur plainte ou demandedu Maire ou garde foresteir ou si il y a un arrèté municipal ou prefectoral. MAIS ça ne te donne pas pour autnat le droit d'y rouler.
la seule chose qu'il pouvait te faire s c 'est appeler les flics et faire constater que tu roulais sans assurances, mais là, rien ne t 'obligeait à rester là avec lui à les attendre, ce serait considèré comme de la séquestration. et là, c 'est encore toi qui t 'en sort le mieux.

Maintenant, si tu veux éviter les histoires, tu na rien à foutre hors d'un circuit privé ou homologué avec ta moto

[micropods]

J'ai rencontré un policier (en dehors du boulot), je lui ai expliqué la situation:

Moi: j'ai tout expliqué et je vais avoir des problèmes ?

-Policier: Oui, car pour porter plainte suffit de donner, le nom, prénom, adresse et numéro série
du cadre et c'est bon, il est assermenté ( tribunal croirat en 1er l'ONF que moi)

-moi: Mais pourquoi, il m'a pas mis un procès avant ou appeler la police???

- Policier: Je connais sa méthode, c'est un CON. Il évite de faire le procès ou appel à la police = petite amende donc il fait la procédure au tribunal pour me faire convoquer et là je vais avoir une amende très cher! Et risque d'interdiction de passer mon permis pdt quelques années...

-Moi: Mais serait trop facile, il peut très bien dire que j'ai détruit sa foret (alors je n'ai jamais été) et je l'aurai dans le cul un max par un menteur

-Policier + 1 ami: Tu savais, Le mec le ONF, il a juste repéré une plaque d'immatriculation et il a porté plainte, et c'était un gamin de 17 ans qui roulait, il va être bientot convoqué au tribunal alors il a juste donné la plaque qu'il a relevé...


Je commence à flipper, si je suis convoqué et j'ai une grosse amende + interdictions de passé permis, je saute par la fenêtre, ça sert à rien de continué ainsi...

TOUT le monde me disent que c'est rien alors qu'un flic + une personne travaillant pour sa ville me disent le contraire... Car le mec fais que ça, il est habitué et c'est un con!


Je vais pas le raté...

Chaud Chaud Chaud....

Je sais pas quoi faire...


Merci pour vos réponse.

[micropods]

non mais j'pense que tu est tombé sur un emmerdeur et puis c'est tout, il a voulu faire le killer...
J'en profite pour dire que je ne suis pas un anti-flics et compagnie, plutôt le contraire même, mais là visiblement c'est un con, et un con reste un con, qu'il soit en bleu, en vert ou en toute autre couleur...

MDR x)

tout d 'abord, ton " forestier" n a pas le droit de jouer aux Starsky et Hutch, il amis ta vie en danger car il n est pas formé contrairement aux flics pour une arrestation( memeles flics ont des emmerdes : voir l arrestation à Woippy du scooter volé avec les deux jeunes dessus qui fini avec des morts alors que les flics n 'ont rein fait d annormal)
secondo, il tarrète, il doit avant tout se présenter, et montrer des papier et matricule attestant de son grade;
ensuite, il na aucun droit de fouiller tes affaires, là, c 'est toi qui peux porter plainte pour atteinte à ta vie privée.
puis il t a arrèté arbitrairement, car la loi autorise les véhicules maintenant à circuer sur les chemins, donc a moins qu 'il soit expert en moto et sait reconnaitre un cross d 'un enduro...
Tu peux porter plainte sur sa manière de t 'avoir arrèté.
puis lui est autant en infraction que toi, car si tu n as pas le droit de circuler, il n'a pas plus le droit que toi de plus il roule en infraction car sa plaque d 'immatriculation est déféctueuse.
Il t a piqué ton certif soit parce qu 'il recherche une moto volée et verifie que la tienne n'est pas celle recherchée, soit qu 'il avait besoin d 'un certif justement pour que lui , puisse justifier d'une moto dont il n 'a pas de certif ( en gros c 'estun vol)
Pour les flics, eux se foutent que tu roules en cross ou pas dans les chemins, ils ont d 'autres chats a fouetrer et preferent te voir là que sur la route, et n 'intervienet dans ces cas que sur plainte ou demandedu Maire ou garde foresteir ou si il y a un arrèté municipal ou prefectoral. MAIS ça ne te donne pas pour autnat le droit d'y rouler.
la seule chose qu'il pouvait te faire s c 'est appeler les flics et faire constater que tu roulais sans assurances, mais là, rien ne t 'obligeait à rester là avec lui à les attendre, ce serait considèré comme de la séquestration. et là, c 'est encore toi qui t 'en sort le mieux.

Maintenant, si tu veux éviter les histoires, tu na rien à foutre hors d'un circuit privé ou homologué avec ta moto

Mais s'il est assermenté donc il va dire: je n'ai jamais fouillé dans sa sacoche et sac...

Et si je porte plainte contre lui (x) alors qu'il a peut être pris ma feuille juste pour me faire peur... Après s'il décide de retourner contre moi alors c'est le seul truc que j'auré pu évité...

[micropods]

Et le pire, il m'a arreté sur une route qui n'appartient PAS au Forestier !

[nico83]

Ben écoute la mon ami je te dirai de faire celui qui n'y était pas!!!!!!!!!!!!!!!
Ton certif tu la perdu et c'est pas toi qui était dans la fôret!!!!

C'est trop facile de dire que tu va ramasser!!!
Alors a ce compte, demain je relève une plaque d'immatriculation et je porte plainte pour pour X raisons!!!!

Si les lois sont aussi connes ben joue au con!!!!!!!!!!!! Tu reste formel sur le fait que c'est pas toi qui était sur le chemin!! Tu te trouve a collègue ou deux qui dirons la même version que toi!! Tu étatit je sais pas ou mais c'est pas toi sur le chemin!!!

Elle est "OU" la preuvre que c'est toi??????????????????????

[luddoy]

Le problème c'est lui qui sera accusé et donc a lui de se défendre et d'apporté les preuves de son innocence.

Un collègue a recu une amende pour excès de vitesse a Marseille et il est du Nord, on lui a juste pompé son numéro d'immat !

[micropods]

Le problème c'est lui qui sera accusé et donc a lui de se défendre et d'apporté les preuves de son innocence.

Un collègue a recu une amende pour excès de vitesse a Marseille et il est du Nord, on lui a juste pompé son numéro d'immat !

Exact, je vais juste dire que ce n'est pas moi.

La moto en arrestation était jaune, je vais la remettre en blanc abîmé ( et le jaune, je le met au feu)

Sur le certificat de cession l'adresse n'est plus bonne depuis 1 mois...

Je vais dire:

- Impossible, je n'ai jamais été là!
- Impossible ma moto n'est pas jaune! Elle est blanche et sera prouvé par le vendeur et photo!
- Et j'ai perdu la copie du certificat de cession

VOilà, j’espère que le dossier sera classé sans suite au tribunal

[nico83]

[quote name='luddoy' date='28 Mar 12 à 22:01 ' post='437989']
Le problème c'est lui qui sera accusé et donc a lui de se défendre et d'apporté les preuves de son innocence.

Ha oui c'est clair, c'est lui qui va être convoqué, si convocation il y a!
Donc, tout nier!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Cherche pas, si y a pas de témoins, c'est pas avec ton certif seul que sa prouve que tu était bien dans le chemin!

Je pense que la seule chose a faire c'est de dire que tu était pas la! En toute honneteté, c'est vraiment ce que je ferai! par contre c'est au garde à prouver que tu était labas!!!!! Tu certif il a pu le trouver n'importe ou si tu la perdu!

Non, franchement, si c'est un con??d, joue au cons!!!!!!!!! Trouve toi deux potos qui dirons que vous étiez ensemble et c'est tout!!

[micropods]

Ben écoute la mon ami je te dirai de faire celui qui n'y était pas!!!!!!!!!!!!!!!
Ton certif tu la perdu et c'est pas toi qui était dans la fôret!!!!

C'est trop facile de dire que tu va ramasser!!!
Alors a ce compte, demain je relève une plaque d'immatriculation et je porte plainte pour pour X raisons!!!!

Si les lois sont aussi connes ben joue au con!!!!!!!!!!!! Tu reste formel sur le fait que c'est pas toi qui était sur le chemin!! Tu te trouve a collègue ou deux qui dirons la même version que toi!! Tu étatit je sais pas ou mais c'est pas toi sur le chemin!!!

Elle est "OU" la preuvre que c'est toi??????????????????????

C'est que je vais dire

Je n'ai jamais était dans la foret! Sur la route dans mon village qui m'a attrapé!

Mais il est assermenté donc pas besoin de preuve mon nom et mon adresse suffit d'après la police et la personne de la ville


T'es ONF ?

[micropods]

Le problème c'est lui qui sera accusé et donc a lui de se défendre et d'apporté les preuves de son innocence.

Ha oui c'est clair, c'est lui qui va être convoqué, si convocation il y a!
Donc, tout nier!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Cherche pas, si y a pas de témoins, c'est pas avec ton certif seul que sa prouve que tu était bien dans le chemin!

Je pense que la seule chose a faire c'est de dire que tu était pas la! En toute honneteté, c'est vraiment ce que je ferai! par contre c'est au garde à prouver que tu était labas!!!!! Tu certif il a pu le trouver n'importe ou si tu la perdu!

Non, franchement, si c'est un con??d, joue au cons!!!!!!!!! Trouve toi deux potos qui dirons que vous étiez ensemble et c'est tout!!
[/quote]
[/color]


[color="#FF0000"]Justement le mec habite à 250mètre de chez la maman de ma copine (la ou je suis hebergé en attendent), je l'ai apprise y a 1 h

[nico83]

Très bien minot

Voila, et si tu te sens assez fort, tu dira au juge devant le garde de l'onf , que si le garde persiste a dire que c'était toi tu compte porter plainte pour diffamation!!!!!!!!!

Je te souhaite bon courage, tout ce que ta à faire c'est de nier!!!!!!!!!!!!!!!!!! et de te comporter comme si tu était vraiment accusé a tord!
Tiens nous au jus!!!!!!!!!!

[micropods]

Très bien minot

Voila, et si tu te sens assez fort, tu dira au juge devant le garde de l'onf , que si le garde persiste a dire que c'était toi tu compte porter plainte pour diffamation!!!!!!!!!

Je te souhaite bon courage, tout ce que ta à faire c'est de nier!!!!!!!!!!!!!!!!!! et de te comporter comme si tu était vraiment accusé a tord!
Tiens nous au jus!!!!!!!!!!

Oui merci, je vous tiendrais au courant.


Mais Diffamation, je sais pas trop ce que c'est :s

[nico83]

Cela veux dire que l'on porte atteinte à ta personne!!

[micropods]

D'accord merci beaucoup à vous, me reste plus qu'à nier. Pour éviter la catastrophe

[micropods]

Très bien minot

Voila, et si tu te sens assez fort, tu dira au juge devant le garde de l'onf , que si le garde persiste a dire que c'était toi tu compte porter plainte pour diffamation!!!!!!!!!

Je te souhaite bon courage, tout ce que ta à faire c'est de nier!!!!!!!!!!!!!!!!!! et de te comporter comme si tu était vraiment accusé a tord!
Tiens nous au jus!!!!!!!!!!

Et sinon t'es ONF ?

[vince974]

respires sa sert à rien de flipper à moin que tu ne veilles pas dormir!
sans la présence d'un officier police judiciaire aucune fouille donc vice de procédure
pas de pv donc pas de flagran délit sinon on invente la date le lieu de l'infraction le nombre de personne en présence etc...
devant un tribunal un avocat commis d'office dénoue le noeud facilement
donc prends un verre tranquil et souffle, il y a des procédures strict pour appliquer la loi!

[micropods]

respires sa sert à rien de flipper à moin que tu ne veilles pas dormir!
sans la présence d'un officier police judiciaire aucune fouille donc vice de procédure
pas de pv donc pas de flagran délit sinon on invente la date le lieu de l'infraction le nombre de personne en présence etc...
devant un tribunal un avocat commis d'office dénoue le noeud facilement
donc prends un verre tranquil et souffle, il y a des procédures strict pour appliquer la loi!

Merci merci, car le policier m'a dit que si... Suffit d'avoir mon nom, prénom adresse et la moto et il est assermenté donc la parole qui apporte est vrai devant le juge... Enfin je sais pas au final

[vince974]

ok donc je mets ma chemise gendarmerie je descends au rond points en bas chez moi je controle un automobiliste je prends sa plaque son nom etc et je le laisse partir sans signer aucun pv ni déposition après je me tape la tête contre le mur et je vais porter plainte pour coups et blessures avec délit fuite facile dommage et intéret pour moi!
allez laisse le stresse s'en aller c'est pas bon pour la santé!

[micropods]

ok donc je mets ma chemise gendarmerie je descends au rond points en bas chez moi je controle un automobiliste je prends sa plaque son nom etc et je le laisse partir sans signer aucun pv ni déposition après je me tape la tête contre le mur et je vais porter plainte pour coups et blessures avec délit fuite facile dommage et intéret pour moi!
allez laisse le stresse s'en aller c'est pas bon pour la santé!

Un ONF a juste relevé la plaque d'une 450 enduro et c'était un gamin de 17 ans qui piloté... résultat il est bientôt convoqué au tribunal... Grâce au numéro de la plaque OO

[Dav 77]

Salut,
Je me permet de mettre mon grain de sel sur ce petit débat car il y a pas mal de chose éronées qui sont dites. Je ne suis pas pénaliste, mais quand meme étudiant en droit (fiscal et des affaores), et je peux te dire que concrètement, mentir ne servira a rien dans ton cas, a par te mettre dans une merde.
Tout d'abord, si le mec porte plainte, ce n'est pas a toi de prouver que tu n'a pas commis d'infraction mais aux services de police de proeuver que tu en a commis une. C'est la base meme de la présomption d'innocence, et c'est aux services de police de prouver ta culpabilité.
Ensuite sache que ce que tu as fait c'est une connerie, et c'est bien que tu t'en soit rendu compte, mais sur ce forum, je pense pas qu'il y ait beaucoup de personnes qui ne l'ont jamais fait, et les juges ne sont pas toujours les affreux monstres que l'on croit. Ce sont des gens parfaitement compréhensif, et pour une première fois, sans antécédant, meme si tu étais reconnu coupable, tu ne risque a mon avis pas grand chose, a part un bon rappel a l'ordre et une leçon de morale.
Sans parler du fait que les preuves obtenues irrégulièrmeent (et ici le vol de document est caractérisé), ne peuvent être utilisées devant les tribunaux, et le juge doit les écarter, sans parler non plus du fait que la personne n'était sans doute pas habilité a effectuer un controle (a moins que les membre de l'ONF le soit, ce qui serai extremement surprenant), et encore moins une fouille, ou encore du fait qu'il t'a mis en danger délibérement.
Bref, pour résumer, tu ne risque rien, et je ne suis ni policier, ni une personne de la ville, un simple étudiant en master de droit, et ce que je te dis n'engage que moi, mais je pense pouvoir te dire sans crainte que tu peux dormir sur tes deux oreilles.
Si tu as des questions n'hésite pas.
David

[micropods]

Salut,
Je me permet de mettre mon grain de sel sur ce petit débat car il y a pas mal de chose éronées qui sont dites. Je ne suis pas pénaliste, mais quand meme étudiant en droit (fiscal et des affaores), et je peux te dire que concrètement, mentir ne servira a rien dans ton cas, a par te mettre dans une merde.
Tout d'abord, si le mec porte plainte, ce n'est pas a toi de prouver que tu n'a pas commis d'infraction mais aux services de police de proeuver que tu en a commis une. C'est la base meme de la présomption d'innocence, et c'est aux services de police de prouver ta culpabilité.
Ensuite sache que ce que tu as fait c'est une connerie, et c'est bien que tu t'en soit rendu compte, mais sur ce forum, je pense pas qu'il y ait beaucoup de personnes qui ne l'ont jamais fait, et les juges ne sont pas toujours les affreux monstres que l'on croit. Ce sont des gens parfaitement compréhensif, et pour une première fois, sans antécédant, meme si tu étais reconnu coupable, tu ne risque a mon avis pas grand chose, a part un bon rappel a l'ordre et une leçon de morale.
Sans parler du fait que les preuves obtenues irrégulièrmeent (et ici le vol de document est caractérisé), ne peuvent être utilisées devant les tribunaux, et le juge doit les écarter, sans parler non plus du fait que la personne n'était sans doute pas habilité a effectuer un controle (a moins que les membre de l'ONF le soit, ce qui serai extremement surprenant), et encore moins une fouille, ou encore du fait qu'il t'a mis en danger délibérement.
Bref, pour résumer, tu ne risque rien, et je ne suis ni policier, ni une personne de la ville, un simple étudiant en master de droit, et ce que je te dis n'engage que moi, mais je pense pouvoir te dire sans crainte que tu peux dormir sur tes deux oreilles.
Si tu as des questions n'hésite pas.
David

Salut

Comment ça ?

Pour avoir une amende de 700€ avec 2 ans d'interdictions si je dis au juge qu'en effet j'ai fais une connerie? Aie aie aie...


Mais c'est la pas la police c'est ONF non?



Je suis d'accord mais je vais reprendre l'école donc je veux pas que le juge m'interdise de passer mon permis et/ou mes diplômes!

J'ai presque rien compris

Merci pour ta réponse

[micropods]

Salut,
Je me permet de mettre mon grain de sel sur ce petit débat car il y a pas mal de chose éronées qui sont dites. Je ne suis pas pénaliste, mais quand meme étudiant en droit (fiscal et des affaores), et je peux te dire que concrètement, mentir ne servira a rien dans ton cas, a par te mettre dans une merde.
Tout d'abord, si le mec porte plainte, ce n'est pas a toi de prouver que tu n'a pas commis d'infraction mais aux services de police de proeuver que tu en a commis une. C'est la base meme de la présomption d'innocence, et c'est aux services de police de prouver ta culpabilité.
Ensuite sache que ce que tu as fait c'est une connerie, et c'est bien que tu t'en soit rendu compte, mais sur ce forum, je pense pas qu'il y ait beaucoup de personnes qui ne l'ont jamais fait, et les juges ne sont pas toujours les affreux monstres que l'on croit. Ce sont des gens parfaitement compréhensif, et pour une première fois, sans antécédant, meme si tu étais reconnu coupable, tu ne risque a mon avis pas grand chose, a part un bon rappel a l'ordre et une leçon de morale.
Sans parler du fait que les preuves obtenues irrégulièrmeent (et ici le vol de document est caractérisé), ne peuvent être utilisées devant les tribunaux, et le juge doit les écarter, sans parler non plus du fait que la personne n'était sans doute pas habilité a effectuer un controle (a moins que les membre de l'ONF le soit, ce qui serai extremement surprenant), et encore moins une fouille, ou encore du fait qu'il t'a mis en danger délibérement.
Bref, pour résumer, tu ne risque rien, et je ne suis ni policier, ni une personne de la ville, un simple étudiant en master de droit, et ce que je te dis n'engage que moi, mais je pense pouvoir te dire sans crainte que tu peux dormir sur tes deux oreilles.
Si tu as des questions n'hésite pas.
David

Comment ça ?

Pour avoir une amende de 700€ avec 2 ans d'interdictions si je dis au juge qu'en effet j'ai fais une connerie? Aie aie aie...


Mais c'est la pas la police c'est ONF non?



Je suis d'accord mais je vais reprendre l'école donc je veux pas que le juge m'interdise de passer mon permis et/ou mes diplômes!

J'ai presque rien compris

Merci pour ta réponse

Donc un ONF m'a piqué l papier sans faire intervenir la police et me mettre sans procès (PV) donc à votre avis pourquoi il a pris ce papier ? Je pense qu'il s'est très bien qu'il fais en essayant de me faire payer le plus cher possible

[Dav 77]

Salut,
Je me permet de mettre mon grain de sel sur ce petit débat car il y a pas mal de chose éronées qui sont dites. Je ne suis pas pénaliste, mais quand meme étudiant en droit (fiscal et des affaores), et je peux te dire que concrètement, mentir ne servira a rien dans ton cas, a par te mettre dans une merde.
Tout d'abord, si le mec porte plainte, ce n'est pas a toi de prouver que tu n'a pas commis d'infraction mais aux services de police de proeuver que tu en a commis une. C'est la base meme de la présomption d'innocence, et c'est aux services de police de prouver ta culpabilité.
Ensuite sache que ce que tu as fait c'est une connerie, et c'est bien que tu t'en soit rendu compte, mais sur ce forum, je pense pas qu'il y ait beaucoup de personnes qui ne l'ont jamais fait, et les juges ne sont pas toujours les affreux monstres que l'on croit. Ce sont des gens parfaitement compréhensif, et pour une première fois, sans antécédant, meme si tu étais reconnu coupable, tu ne risque a mon avis pas grand chose, a part un bon rappel a l'ordre et une leçon de morale.
Sans parler du fait que les preuves obtenues irrégulièrmeent (et ici le vol de document est caractérisé), ne peuvent être utilisées devant les tribunaux, et le juge doit les écarter, sans parler non plus du fait que la personne n'était sans doute pas habilité a effectuer un controle (a moins que les membre de l'ONF le soit, ce qui serai extremement surprenant), et encore moins une fouille, ou encore du fait qu'il t'a mis en danger délibérement.
Bref, pour résumer, tu ne risque rien, et je ne suis ni policier, ni une personne de la ville, un simple étudiant en master de droit, et ce que je te dis n'engage que moi, mais je pense pouvoir te dire sans crainte que tu peux dormir sur tes deux oreilles.
Si tu as des questions n'hésite pas.
David

Comment ça ?

Pour avoir une amende de 700€ avec 2 ans d'interdictions si je dis au juge qu'en effet j'ai fais une connerie? Aie aie aie...


Mais c'est la pas la police c'est ONF non?



Je suis d'accord mais je vais reprendre l'école donc je veux pas que le juge m'interdise de passer mon permis et/ou mes diplômes!

J'ai presque rien compris

Merci pour ta réponse

Euh pour faire simple, il existe des peines prévue par les textes, mais ce sont des peines maximales. Tous les mecs qui vendent un bout de shit ne sont pas emprisonné 5 ans avec 200.000 euros d'ammende. donc le juge est libre de te laisser repartir les mains dans les poches, et de ne rien t'interdire, ce que je te souhaite.
Parfois il faut mieux etre honette, reconnaitre son erreur, que de mentir et s'efoncer. Les juges n'aiment pas etre pris pour ce qu'ils ne sont pas, c'est a dire des imbéciles
Ensuite, comme tu le sais peut etre, en france, et bien heuresement, on ne peut comdamner une personne que si il y a un texte qui prévoit cette infraction (ce sui est le cas ici), et si on prouve que la personne a commis cet acte réprehensible. Donc le juge pour te comdamner devra prouver que tu as commis cette infraction qui t'est reprochée.
Ici, je ne pense pas qu'il pourront prouver quoi que ce soit.
Enfin, pour aretter quelqu'un, il faut y etre habilité (police, gendarmerie, douanes...), et a ma connaissance les membre de l'ONF n'ont pas le droit ni de t'aretter, ni de te fouiller, et donc je ne pense pas que l'on puisse se servir contre toi de ce qu'on a trouvé.

Mais en plus de cela, pour l'instant rien est fait, et tu sera peut etre jamais convoqué man!!

Relax, et si besoin, contact moi par MP.

David

[micropods]

Salut,
Je me permet de mettre mon grain de sel sur ce petit débat car il y a pas mal de chose éronées qui sont dites. Je ne suis pas pénaliste, mais quand meme étudiant en droit (fiscal et des affaores), et je peux te dire que concrètement, mentir ne servira a rien dans ton cas, a par te mettre dans une merde.
Tout d'abord, si le mec porte plainte, ce n'est pas a toi de prouver que tu n'a pas commis d'infraction mais aux services de police de proeuver que tu en a commis une. C'est la base meme de la présomption d'innocence, et c'est aux services de police de prouver ta culpabilité.
Ensuite sache que ce que tu as fait c'est une connerie, et c'est bien que tu t'en soit rendu compte, mais sur ce forum, je pense pas qu'il y ait beaucoup de personnes qui ne l'ont jamais fait, et les juges ne sont pas toujours les affreux monstres que l'on croit. Ce sont des gens parfaitement compréhensif, et pour une première fois, sans antécédant, meme si tu étais reconnu coupable, tu ne risque a mon avis pas grand chose, a part un bon rappel a l'ordre et une leçon de morale.
Sans parler du fait que les preuves obtenues irrégulièrmeent (et ici le vol de document est caractérisé), ne peuvent être utilisées devant les tribunaux, et le juge doit les écarter, sans parler non plus du fait que la personne n'était sans doute pas habilité a effectuer un controle (a moins que les membre de l'ONF le soit, ce qui serai extremement surprenant), et encore moins une fouille, ou encore du fait qu'il t'a mis en danger délibérement.
Bref, pour résumer, tu ne risque rien, et je ne suis ni policier, ni une personne de la ville, un simple étudiant en master de droit, et ce que je te dis n'engage que moi, mais je pense pouvoir te dire sans crainte que tu peux dormir sur tes deux oreilles.
Si tu as des questions n'hésite pas.
David

Comment ça ?

Pour avoir une amende de 700€ avec 2 ans d'interdictions si je dis au juge qu'en effet j'ai fais une connerie? Aie aie aie...


Mais c'est la pas la police c'est ONF non?



Je suis d'accord mais je vais reprendre l'école donc je veux pas que le juge m'interdise de passer mon permis et/ou mes diplômes!

J'ai presque rien compris

Merci pour ta réponse

Euh pour faire simple, il existe des peines prévue par les textes, mais ce sont des peines maximales. Tous les mecs qui vendent un bout de shit ne sont pas emprisonné 5 ans avec 200.000 euros d'ammende. donc le juge est libre de te laisser repartir les mains dans les poches, et de ne rien t'interdire, ce que je te souhaite.
Parfois il faut mieux etre honette, reconnaitre son erreur, que de mentir et s'efoncer. Les juges n'aiment pas etre pris pour ce qu'ils ne sont pas, c'est a dire des imbéciles
Ensuite, comme tu le sais peut etre, en france, et bien heuresement, on ne peut comdamner une personne que si il y a un texte qui prévoit cette infraction (ce sui est le cas ici), et si on prouve que la personne a commis cet acte réprehensible. Donc le juge pour te comdamner devra prouver que tu as commis cette infraction qui t'est reprochée.
Ici, je ne pense pas qu'il pourront prouver quoi que ce soit.
Enfin, pour aretter quelqu'un, il faut y etre habilité (police, gendarmerie, douanes...), et a ma connaissance les membre de l'ONF n'ont pas le droit ni de t'aretter, ni de te fouiller, et donc je ne pense pas que l'on puisse se servir contre toi de ce qu'on a trouvé.

Mais en plus de cela, pour l'instant rien est fait, et tu sera peut etre jamais convoqué man!!

Relax, et si besoin, contact moi par MP.

David

Oui c'est possible

Merci beaucoup

[Dav 77]

Salut,
Je me permet de mettre mon grain de sel sur ce petit débat car il y a pas mal de chose éronées qui sont dites. Je ne suis pas pénaliste, mais quand meme étudiant en droit (fiscal et des affaores), et je peux te dire que concrètement, mentir ne servira a rien dans ton cas, a par te mettre dans une merde.
Tout d'abord, si le mec porte plainte, ce n'est pas a toi de prouver que tu n'a pas commis d'infraction mais aux services de police de proeuver que tu en a commis une. C'est la base meme de la présomption d'innocence, et c'est aux services de police de prouver ta culpabilité.
Ensuite sache que ce que tu as fait c'est une connerie, et c'est bien que tu t'en soit rendu compte, mais sur ce forum, je pense pas qu'il y ait beaucoup de personnes qui ne l'ont jamais fait, et les juges ne sont pas toujours les affreux monstres que l'on croit. Ce sont des gens parfaitement compréhensif, et pour une première fois, sans antécédant, meme si tu étais reconnu coupable, tu ne risque a mon avis pas grand chose, a part un bon rappel a l'ordre et une leçon de morale.
Sans parler du fait que les preuves obtenues irrégulièrmeent (et ici le vol de document est caractérisé), ne peuvent être utilisées devant les tribunaux, et le juge doit les écarter, sans parler non plus du fait que la personne n'était sans doute pas habilité a effectuer un controle (a moins que les membre de l'ONF le soit, ce qui serai extremement surprenant), et encore moins une fouille, ou encore du fait qu'il t'a mis en danger délibérement.
Bref, pour résumer, tu ne risque rien, et je ne suis ni policier, ni une personne de la ville, un simple étudiant en master de droit, et ce que je te dis n'engage que moi, mais je pense pouvoir te dire sans crainte que tu peux dormir sur tes deux oreilles.
Si tu as des questions n'hésite pas.
David

Comment ça ?

Pour avoir une amende de 700€ avec 2 ans d'interdictions si je dis au juge qu'en effet j'ai fais une connerie? Aie aie aie...


Mais c'est la pas la police c'est ONF non?



Je suis d'accord mais je vais reprendre l'école donc je veux pas que le juge m'interdise de passer mon permis et/ou mes diplômes!

J'ai presque rien compris

Merci pour ta réponse

Euh pour faire simple, il existe des peines prévue par les textes, mais ce sont des peines maximales. Tous les mecs qui vendent un bout de shit ne sont pas emprisonné 5 ans avec 200.000 euros d'ammende. donc le juge est libre de te laisser repartir les mains dans les poches, et de ne rien t'interdire, ce que je te souhaite.
Parfois il faut mieux etre honette, reconnaitre son erreur, que de mentir et s'efoncer. Les juges n'aiment pas etre pris pour ce qu'ils ne sont pas, c'est a dire des imbéciles
Ensuite, comme tu le sais peut etre, en france, et bien heuresement, on ne peut comdamner une personne que si il y a un texte qui prévoit cette infraction (ce sui est le cas ici), et si on prouve que la personne a commis cet acte réprehensible. Donc le juge pour te comdamner devra prouver que tu as commis cette infraction qui t'est reprochée.
Ici, je ne pense pas qu'il pourront prouver quoi que ce soit.
Enfin, pour aretter quelqu'un, il faut y etre habilité (police, gendarmerie, douanes...), et a ma connaissance les membre de l'ONF n'ont pas le droit ni de t'aretter, ni de te fouiller, et donc je ne pense pas que l'on puisse se servir contre toi de ce qu'on a trouvé.

Mais en plus de cela, pour l'instant rien est fait, et tu sera peut etre jamais convoqué man!!

Relax, et si besoin, contact moi par MP.

David

Oui c'est possible

Merci beaucoup

Et n'hésite pas si tu es emmerdé, je regarderais plus précisément pour mieux t'aider.
À +

[micropods]

Salut,
Je me permet de mettre mon grain de sel sur ce petit débat car il y a pas mal de chose éronées qui sont dites. Je ne suis pas pénaliste, mais quand meme étudiant en droit (fiscal et des affaores), et je peux te dire que concrètement, mentir ne servira a rien dans ton cas, a par te mettre dans une merde.
Tout d'abord, si le mec porte plainte, ce n'est pas a toi de prouver que tu n'a pas commis d'infraction mais aux services de police de proeuver que tu en a commis une. C'est la base meme de la présomption d'innocence, et c'est aux services de police de prouver ta culpabilité.
Ensuite sache que ce que tu as fait c'est une connerie, et c'est bien que tu t'en soit rendu compte, mais sur ce forum, je pense pas qu'il y ait beaucoup de personnes qui ne l'ont jamais fait, et les juges ne sont pas toujours les affreux monstres que l'on croit. Ce sont des gens parfaitement compréhensif, et pour une première fois, sans antécédant, meme si tu étais reconnu coupable, tu ne risque a mon avis pas grand chose, a part un bon rappel a l'ordre et une leçon de morale.
Sans parler du fait que les preuves obtenues irrégulièrmeent (et ici le vol de document est caractérisé), ne peuvent être utilisées devant les tribunaux, et le juge doit les écarter, sans parler non plus du fait que la personne n'était sans doute pas habilité a effectuer un controle (a moins que les membre de l'ONF le soit, ce qui serai extremement surprenant), et encore moins une fouille, ou encore du fait qu'il t'a mis en danger délibérement.
Bref, pour résumer, tu ne risque rien, et je ne suis ni policier, ni une personne de la ville, un simple étudiant en master de droit, et ce que je te dis n'engage que moi, mais je pense pouvoir te dire sans crainte que tu peux dormir sur tes deux oreilles.
Si tu as des questions n'hésite pas.
David

Salut,


tu t'es trompé c'est pas la police mais ONF qui doit prouver non?

[luddoy]

Le problème c'est lui qui sera accusé et donc a lui de se défendre et d'apporté les preuves de son innocence.

ah j'ai raconté de la merde apparemment !!

[micropods]

Le problème c'est lui qui sera accusé et donc a lui de se défendre et d'apporté les preuves de son innocence.

ah j'ai raconté de la merde apparemment !!

Normalement:

Une personne non assermenté m'accuse donc à lui de prouver.

Une personne assermenté (ONF, Policier, Gendarme etc...) m'accuse donc à moi d'apporter la preuve.

Normalement c'est ça? non?

à Confirmer

[le yac76]

Pas sur que l'ONF soit assermenté pour t'arreté et te fouiller comme la dit DAV

[micropods]

Pas sur que l'ONF soit assermenté pour t'arreté et te fouiller comme la dit DAV

Le policier m'a dit que ONF est assermenté.

Pour la fouille c'est interdit que ça soit un flic ou ONF.