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Police qui fait du zele?!!!!

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Hugal Voir le profil	20 Oct 06 à 23:21 Message #1
Team Member Groupe : Membres Messages : 2863 Inscrit : 3-November 04 Lieu : Saint Germain du Corbéis Membre n^o 840	Salut tout le monde, un petit post car mon frere s'est fait choppé cette après midi avec mon ancien 50 gas gas par 2motards de la police alors qu'il roulait tranquillement sur la route. Résultats des courses deux amendes de 45euros et l'obligation de représenter la moto dans 8jours chez les flics. Le probleme c'est que ces gentils monsieurs de la police ont réussi a détecter un bruit supérieurs a la normale sans sonomètre! Et oui ils ont fait le test a l'oreille et coller une prune au frangin alors qu'il roule avec le pot d'origine! d'après vous est ce autorisé? ça ne me parait pas légl du tout! De plus il lui ont collé la deuxième prune car il n'avait pas de compteur kilométrique (je l'ai malheureusement éclaté en prenant un coup de raquette front flip ) or je croyais que ce n'était pas obligtoire. Est ce que vous en savez plus vous? Merci d'avance de votre aide si vous vous y connaissez un peu sur le ujet pour qu'on puisse allez contester au plu vite a l gendarmerie. A++, Hugal

Réponse(s)

mxteam

21 Oct 06 à 11:22

Message #2

JJ l'admin!

Groupe : Admin
Messages : 6025
Inscrit : 11-August 03
Membre n^o 1

Pour le bruit, apparemment ils ont le droit de contrôler comme ça...

Extrait trouvé d'un document officiel:

QUOTE

Une infraction peut être constatée indépendamment de la conformité du pot : ainsi un utilisateur peut être sanctionné en raison d’un comportement anormalement bruyant du fait du régime moteur, de l’heure, de la proximité de bâtiments sensibles, alors même que l’engin respecte les indications de la carte grise en matière de niveau sonore. A l’inverse, les forces de l’ordre peuvent constater la non-conformité d’un pot en matière de bruit, indépendamment de tout comportement anormal de l’utilisateur.
L’article R. 318-3 n’impose aucunement le recours à une mesure sonométrique. Les forces de l’ordre y recourent toutefois généralement car elles souhaitent de la sorte se prémunir de tout risque de contestation, notamment lorsque le contrôle concerne une population sensible.

>> Lien pour le télécharger le doc complet...

D'après un rapport trouvé sur le site, il faut savoir que les nuisances sonores des deux roues sont le premier motif de plainte des maires...
cf: site.gouv.bruit!

Par contre rien d'empêche de conterster avec un vrai relevé de db... quant au compteur et à l'erreur de date...

Les messages de ce sujet

Hugal Police qui fait du zele?!!!! 20 Oct 06 à 23:21

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stf c'est net!!!! si il y a une er... 21 Oct 06 à 14:25

MinusRM si ton frere a pa payer l'amende sa doit pouvo... 21 Oct 06 à 17:54

smux QUOTE (fred250 @ Oct 21 2006, 13:12 ) si il y... 21 Oct 06 à 20:33

jules Quand ils ne peuvent pas prouver ton infraction il... 22 Oct 06 à 21:04

fred250 evidament si tu tire le diable par la queue ! 22 Oct 06 à 23:53

fro faut peut etre pas prendre les flics pour des cons... 23 Oct 06 à 13:53

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tifab un beau jour de printemps les flics m'ont arr... 24 Oct 06 à 20:06

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