circulaire OLLIN, victoire Options

[tonton]

Conseil d’Etat a censuré la circulaire Olin.






Cette fois, c’est fait ! L’arrêt « Codever et autres contre Ministère de l’Ecologie » a été rendu le mercredi 10 janvier.
L’annexe 1, relative aux quads, est purement et simplement annulée. En effet, elle contredit en partie le Code de la Route, ce qui est pour le moins gênant... et illégal. De ce fait, le Ministère de l’Ecologie est la partie perdante, et l’Etat devra verser une somme de 1000 euros à chaque association requérante, dont le Codever.

Mieux encore, la plus haute juridiction administrative du pays a jugé que « les annexes 2, 3, 4 et 5 (…) ne présentent pas de dispositions impératives ». En d’autres termes, les dispositions de ces annexes ne peuvent pas s’imposer ; elles ne font que proposer une interprétation de la loi, elles ne sont pas la loi. Or, Mme Olin avait tenté d’y introduire la notion de carrossabilité, cherchant par ce biais à lui donner une consistance juridique1.
A présent, le Conseil d’Etat a tranché : la notion de carrossabilité ne peut pas être érigée comme une règle absolue et incontournable2.
On espère qu’ainsi cet arrêt calmera les ardeurs de tous ceux qui claironnent – à tort, donc – que la loi Lalonde interdit de rouler dans les chemins non carrossables !

Et maintenant ?
On doit bien sûr se réjouir de cette victoire. Malgré tout, il y a fort à parier que cela ne mettra pas fin aux verbalisations abusives. Car, même vidée de sa substance, la circulaire Olin n’est pas annulée. Son appel à mener la chasse aux pratiquants reste malheureusement d’actualité. Chaque randonneur aura donc tout intérêt à bien connaître ses droits et ses devoirs. Il devra aussi contester systématiquement devant les tribunaux toute atteinte à sa liberté de circuler.

Enfin, on rappellera que le « maillage », en favorisant le dialogue et la cohabitation avec les élus et les autres usagers, reste le meilleur moyen d’éviter les interdictions de circuler. C’est pourquoi l’important travail de terrain engagé par les pratiquants et les clubs doit continuer.

Communiqué Codever

[Buzz]

Il y a quelques mois de cela, j'étais dans une gendarmerie ( pour porter plainte pour le vol de mon KTM200EXC, que je n'ai jamais revu, les boules, car pas assuré contre le vol, enfin bref...) et le brave gars de permanence ce jour là, me demande:
- "et par ici, où roulez vous?"
Je répond méfiant paranoïa Olin oblige:
-"bah, par ci par là, euh..."
Il continu:
-"Parce que moi je sort d'un stage Moto TT Gendarmerie à Fontainebleau ( jusqu'à 8 heures par jour de TT pendant 15j sur des Yam250TT! NDR) et on se faisait bloquer par des écolos ou l'ONF presque tout les jours!

Tout ça pour dire que nos pôves Forces de l'Ordre ne sont plus en sécurité ni dans le béton des banlieux, ni dans la verdure de nos campagnes, tout fout le camp, mon brave monsieur!