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terrain cross privé législation ?
Mozia
posté 7 Nov 10 à 16:32
Message #1


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Bonjour,

Nous sommes plusieurs à vouloir faire un terrain de cross sur un terrain privé, sachant qu'on veut faire un tracé sans bosses.

- Que faut-il comme papier nous donnant le droit de rouler sur son terrain ( le proprio est d'accord ).
- Quels sont les papier pour protéger le proprio en cas d’accident ?
- Faut-il modifier le terrain ? (Clôture, barrière, protection, etc.)

Merci d'avance pour vos réponses.
Sportivement Mozia.



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Mozia
posté 8 Nov 10 à 12:07
Message #2


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Membre no 11528



Merci pour ces réponses !

toto tu dit que tout terrain doit être homologué, mais le terrain n’accueillera personne sauf les personnes concerné, cet à dire ceux qui fabrique le terrain, toutes personnes que le proprio ou nous même ne connaissent pas ne pourras pas venir sur le terrain, donc personne ne porteras plainte contre le proprio en cas d'accident.

Le terrain est situé au bout d'une voie privé, c'est comme un jardin personnelle géant, il n'y à aucune maison au alentour à part celle du proprio, donc ce que je comprend pas c'est que quand ont fait une parti de foot avec ces potes dans le jardin on à pas besoin de License et tout le bordel, donc ça me parait bizarre que le terrain doit être homologué.
Je rappel que sur le terrain il n'y aura pas de bosse, ce sera juste un tracé.

Bien sur toutes les personnes autorisée à venir ont chacun une assurance civile.

Donc logiquement on auras aucun souci avec les gendarmes ou autres forces de l'ordre ? sachant que pour le bruit personnes nous entendras.



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