terrain cross privé législation ? - Mxteam - Motocross, Forum motocross et tout-terrain, MX & Off-Road board!

Les espaces nord & sud sont destinés aux discussions en rapport avec la région correspondante.
Pour le reste, les sujets généraux ou à thèmes, merci de poster dans l'endroit le plus adapté,
afin d'éviter les sujets identiques et de faciliter les recherches!
Pour les petites annonces, une seule dans l'espace annonces suffira!

Galerie, Votre album, vos motos, les circuits...

Derniers sujets en cours:
Renforcer caoutchouc durite fr... par Raph, 0 rép.
Suzuki 240 TSX 1987 par Camus, 1 rép.
Fourche Showa 47 par Maxx, 2 rép.
Renseignements sur RM 125 de 8... par raticalboul, 24 rép.
Kawasaki relance la KX 2-temps par jojobmx, 1 rép.
Esprit du forum es tu là ? par manu52yz, 34 rép.

terrain cross privé législation ?

Options

Mozia Voir le profil	7 Nov 10 à 16:32 Message #1
Member Groupe : Membres Messages : 28 Inscrit : 23-September 10 Lieu : Belfort Membre n^o 11528	Bonjour, Nous sommes plusieurs à vouloir faire un terrain de cross sur un terrain privé, sachant qu'on veut faire un tracé sans bosses. - Que faut-il comme papier nous donnant le droit de rouler sur son terrain ( le proprio est d'accord ). - Quels sont les papier pour protéger le proprio en cas d’accident ? - Faut-il modifier le terrain ? (Clôture, barrière, protection, etc.) Merci d'avance pour vos réponses. Sportivement Mozia.

Réponse(s)

toto Voir le profil	7 Nov 10 à 19:45 Message #2
Team Member Groupe : Membres Messages : 1498 Inscrit : 7-February 04 Membre n^o 225	Maintenant tout terrain meme privé doit etre homologué pour etre en regle! Si un accident arrive, meme avec une decharge la responsabilité du propriétaire sera mise en cause.

memen41 Voir le profil Voir les albums	8 Nov 10 à 14:21 Message #3
Team Member Groupe : Membres Messages : 556 Inscrit : 23-April 08 Lieu : 41200 Membre n^o 6180	Citation (toto @ 7 Nov 10 à 18:45 ) Maintenant tout terrain meme privé doit etre homologué pour etre en regle! Si un accident arrive, meme avec une decharge la responsabilité du propriétaire sera mise en cause. une petite question que je me pose si les decharges ne fonctionne pas pourquoi par exemple quand on va essayer une voiture tres sportive dans une societe ils font signé une decharge en cas de pepin ?

Les messages de ce sujet

Mozia terrain cross privé législation ? 7 Nov 10 à 16:32

matthieu13480 je ne pensse pas que tu et besoin de quel que chos... 7 Nov 10 à 17:15

memen41 salut moi j'ai clôturé mon terrain comme ça on... 7 Nov 10 à 19:30

charlot87 pas de papier pour proteger le proprio en cas d... 7 Nov 10 à 19:35

toto Maintenant tout terrain meme privé doit etre homol... 7 Nov 10 à 19:45

memen41 Citation (toto @ 7 Nov 10 à 18:45 ) Maint... 8 Nov 10 à 14:21

Mozia Merci pour ces réponses ! toto tu dit que tou... 8 Nov 10 à 12:07

matthieu13480 tant que tu ne roule sur la vois publique les flic... 8 Nov 10 à 12:23

memen41 sur circuit je voulais dire 8 Nov 10 à 14:22

charlot87 les décharges ne sont pas valables devant un tribu... 8 Nov 10 à 14:45

memen41 Citation (charlot87 @ 8 Nov 10 à 13:45 ) ... 8 Nov 10 à 16:53

Mozia Je vais essayer de me renseigner pour la décharge ... 8 Nov 10 à 18:15

charlot87 un lieu privé et bien privé et réserve au proprio ... 8 Nov 10 à 19:29

Mozia Je comprend pas ton raisonnement charlot87 Car d... 8 Nov 10 à 20:45

charlot87 oui car ton assurance va te demande de porté plain... 8 Nov 10 à 23:48

matthieu13480 en gro pour être tranquille tu peut lui demander u... 8 Nov 10 à 20:55

Mozia Oui t'as raison apparemment je me suis renseig... 9 Nov 10 à 00:29

Mozia C'est bon pour l'assurance j'ai trouvé... 16 Nov 10 à 12:26

charlot87 tu a un permis de construire pour faire ton terrai... 18 Nov 10 à 21:52

thibaut62 Slt a tous , Donc je me suis renseigner la dessu... 18 Nov 10 à 22:24

1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))

0 membre(s) :

Modes d'affichage: Passer au mode : Standard · Passer au mode : Linéaire+ · Arborescent