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terrain cross privé législation ?

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Mozia Voir le profil	7 Nov 10 à 16:32 Message #1
Member Groupe : Membres Messages : 28 Inscrit : 23-September 10 Lieu : Belfort Membre n^o 11528	Bonjour, Nous sommes plusieurs à vouloir faire un terrain de cross sur un terrain privé, sachant qu'on veut faire un tracé sans bosses. - Que faut-il comme papier nous donnant le droit de rouler sur son terrain ( le proprio est d'accord ). - Quels sont les papier pour protéger le proprio en cas d’accident ? - Faut-il modifier le terrain ? (Clôture, barrière, protection, etc.) Merci d'avance pour vos réponses. Sportivement Mozia.

Réponse(s)

Mozia Voir le profil	8 Nov 10 à 18:15 Message #2
Member Groupe : Membres Messages : 28 Inscrit : 23-September 10 Lieu : Belfort Membre n^o 11528	Je vais essayer de me renseigner pour la décharge et je vous tiendrais au courant ! Mais je vois pas pourquoi ça ne vaudrait rien suivant la structure ( entreprise, lieu privé, etc. ), sinon ça n'existerait pas non ?

Les messages de ce sujet

Mozia terrain cross privé législation ? 7 Nov 10 à 16:32

matthieu13480 je ne pensse pas que tu et besoin de quel que chos... 7 Nov 10 à 17:15

memen41 salut moi j'ai clôturé mon terrain comme ça on... 7 Nov 10 à 19:30

charlot87 pas de papier pour proteger le proprio en cas d... 7 Nov 10 à 19:35

toto Maintenant tout terrain meme privé doit etre homol... 7 Nov 10 à 19:45

memen41 Citation (toto @ 7 Nov 10 à 18:45 ) Maint... 8 Nov 10 à 14:21

Mozia Merci pour ces réponses ! toto tu dit que tou... 8 Nov 10 à 12:07

matthieu13480 tant que tu ne roule sur la vois publique les flic... 8 Nov 10 à 12:23

memen41 sur circuit je voulais dire 8 Nov 10 à 14:22

charlot87 les décharges ne sont pas valables devant un tribu... 8 Nov 10 à 14:45

memen41 Citation (charlot87 @ 8 Nov 10 à 13:45 ) ... 8 Nov 10 à 16:53

Mozia Je vais essayer de me renseigner pour la décharge ... 8 Nov 10 à 18:15

charlot87 un lieu privé et bien privé et réserve au proprio ... 8 Nov 10 à 19:29

Mozia Je comprend pas ton raisonnement charlot87 Car d... 8 Nov 10 à 20:45

charlot87 oui car ton assurance va te demande de porté plain... 8 Nov 10 à 23:48

matthieu13480 en gro pour être tranquille tu peut lui demander u... 8 Nov 10 à 20:55

Mozia Oui t'as raison apparemment je me suis renseig... 9 Nov 10 à 00:29

Mozia C'est bon pour l'assurance j'ai trouvé... 16 Nov 10 à 12:26

charlot87 tu a un permis de construire pour faire ton terrai... 18 Nov 10 à 21:52

thibaut62 Slt a tous , Donc je me suis renseigner la dessu... 18 Nov 10 à 22:24

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