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terrain cross privé législation ?
Mozia
posté 7 Nov 10 à 16:32
Message #1


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Bonjour,

Nous sommes plusieurs à vouloir faire un terrain de cross sur un terrain privé, sachant qu'on veut faire un tracé sans bosses.

- Que faut-il comme papier nous donnant le droit de rouler sur son terrain ( le proprio est d'accord ).
- Quels sont les papier pour protéger le proprio en cas d’accident ?
- Faut-il modifier le terrain ? (Clôture, barrière, protection, etc.)

Merci d'avance pour vos réponses.
Sportivement Mozia.



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Réponse(s)
Mozia
posté 16 Nov 10 à 12:26
Message #2


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C'est bon pour l'assurance j'ai trouvé !
Faut aller chez AMV l'assurance de gagné ^^, ils assurent toutes motos même non homologué, et donc on ai assuré sur tout ce qui n'est pas un lieux publique.
Donc pour un 85cc apparemment c'est 140€ l'année (avec toutes les options possibles), mais ça à l'air d'être le même prix pour les autres cylindrées.

Donc je pense qu'avec l'accord du proprio on pourra faire notre terrain sans problème avec cette assurance et pouvoir faire les fous sans ce soucier de quoi que ce soit xwhistling.gif .
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charlot87
posté 18 Nov 10 à 21:52
Message #3


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tu a un permis de construire pour faire ton terrain tu crois faire le fou pas sur .s il y a un accident mortel le proprio fait coi
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thibaut62
posté 18 Nov 10 à 22:24
Message #4


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Slt a tous ,

Donc je me suis renseigner la dessus .
Donc pour faire un terrain de mx privé il te faut avoir :

si c'est ton terrain pas d'autorisation
vérifier que tu gênera personne au alentour pour que l'assurance t'assure avec les décibel des machine c'est personne a 3 km a la ronde
si c'est un terrain que tu va empreinte il faut une attestation écrite de la par du proprio signé puis a donné a la mairie du village
pour les riders tu na pas le droit de faire payé l'entrée
pour rouler sur ce terrain il faut que tu aille dans une assurance qui va bien vouloir assurer toute personne sur ce terrain en cas de pépin pour ma par AXA je paye 96 euros a l'année
ensuite il faut que chaque personne qui rentre sur ton terrain pour rider signe ton formulaire que tu ora déjà fais en X exemplaire pour pouvoir roulé .
Sur ce formulaire il faut préciser : je soussigné Mr ......... ouvrir les porte de mon terrain privé de moto cross a Mr ...... pour cette date du ../../../ a titre gratuis

voila pour ma part sa fai 2 moi que l'on fai les démarches est on va pouvoir enfin commencer a donner les premier coup de mini pelle ! ya du taff
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