Citation (abd59nd @ 5 Aug 11 à 15:16 )

bonjour a tous, je sais pas si c'est la bonne section pour ce poste, mais si ce n'est pas le cas, je tiens a m'en exusez d'avance.
je vous explique notre inquietude, nous somme une petite equipe de copains et derriere chez nous il y a des champs a perte de vue. un jour de moisson nous avons ete discutez avec l'agriculteur pour savoir si on pouvais utilisez un des champs qui n'est jamais cultive, afin de faire de la moto. la rencontre a ete tres cordiale il nous a dit qu'a lui ca ne lui posait aucun probleme du moment qu'on respect ses cultures avoisinante (chose qu'on a toujour fait).
mais voila que pas plus tard qu'hier une grosse equipe de policier a debarquez. nous sur le coup on a panique (car dans notre coin il sont assez cons) et on a detalez(je sais c'est pas bien, mais sur le coup on reflechis pas trop). quelques spectateurs qui sont restez sur place sans nous denoncé, nous on dit que des renfords on aussi debarque et qu'il n'avait pas l'aire tres content.
je voudrais savoir qu'est ce qu'on risque si jamais on se fait prendre?. en sachant qu'on a l'accord de l'agriculteur mais c'est seulement verbale.
peuvent il nous saisir nos machines? en sachant qu'elles sont assez veille (ca va de 87 a 98) et qu'on a pas de papiers (je vous rassure elle sont parfaitement honnete). a quelle recours pouvons nous pretendre?
merci d'avoir pris le temps de me lire et je vous remercie aussi pour vos future reponses.
cdlt. abd59nd.
A lire attentivement:
Code du sport, article R.331-35.
Arrêté du 14 décembre 1988.
Surtout ceux-ci:
Code de la route, article R.221-16 / 17 / 18.
Si on fait un résumé de tout cela, la pratique du motocross ne peut ce faire que sur un terrain homologué, avec une license, un CASM, et une assurance.
Donc vous bien verbalisable, même si le proprio vous a donné une autorisation, le seul cas ou l'on peut rouler sur un terrain privé, c'est d'en être le propriétaire.
Bonne lecture à tous !!!