que faire face a la police?, cross sur champs non cultivé, quand soudain la police debarque! Options

[abd59nd]

bonjour a tous, je sais pas si c'est la bonne section pour ce poste, mais si ce n'est pas le cas, je tiens a m'en exusez d'avance.

je vous explique notre inquietude, nous somme une petite equipe de copains et derriere chez nous il y a des champs a perte de vue. un jour de moisson nous avons ete discutez avec l'agriculteur pour savoir si on pouvais utilisez un des champs qui n'est jamais cultive, afin de faire de la moto. la rencontre a ete tres cordiale il nous a dit qu'a lui ca ne lui posait aucun probleme du moment qu'on respect ses cultures avoisinante (chose qu'on a toujour fait).

mais voila que pas plus tard qu'hier une grosse equipe de policier a debarquez. nous sur le coup on a panique (car dans notre coin il sont assez cons) et on a detalez(je sais c'est pas bien, mais sur le coup on reflechis pas trop). quelques spectateurs qui sont restez sur place sans nous denoncé, nous on dit que des renfords on aussi debarque et qu'il n'avait pas l'aire tres content.

je voudrais savoir qu'est ce qu'on risque si jamais on se fait prendre?. en sachant qu'on a l'accord de l'agriculteur mais c'est seulement verbale.
peuvent il nous saisir nos machines? en sachant qu'elles sont assez veille (ca va de 87 a 98) et qu'on a pas de papiers (je vous rassure elle sont parfaitement honnete). a quelle recours pouvons nous pretendre?
merci d'avoir pris le temps de me lire et je vous remercie aussi pour vos future reponses.
cdlt. abd59nd.

[Papy]

Article R221-16
Ne sont pas soumis à l'obligation d'être titulaires du permis de conduire les conducteurs de véhicules participant à des entraînements, des manifestations sportives, des compétitions se déroulant entièrement dans les lieux non ouverts à la circulation publique, lorsque les conditions suivantes sont réunies :


1° Les lieux où se déroulent ces activités ont été homologués en application de la réglementation des épreuves ou manifestations organisées dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules à moteur ;


2° L'organisation est assurée par une fédération sportive bénéficiant d'une délégation du ministre chargé des sports pour la discipline concernée ou par un organisme affilié à cette fédération ;


3° Tous les participants sont titulaires d'une licence délivrée par la fédération sportive intéressée et attestant qu'ils répondent aux conditions fixées à l'article R. 221-17.



Article R221-17
Les intéressés doivent, pour pouvoir prendre part à ces entraînements, manifestations sportives et compétitions, satisfaire à un test concluant une formation à la maîtrise du véhicule et aux comportements et règles de sécurité routière et sportive.


Un arrêté du ministre de l'intérieur, du ministre chargé des transports et du ministre chargé des sports fixe les conditions d'âge des participants pour chaque type de véhicule, l'âge minimal déterminé en fonction des catégories d'activité sportive et le contenu de la formation visée à l'alinéa précédent.



Article R221-18
Le fait d'organiser des entraînements, compétitions ou manifestations sportives en violation de l'une des prescriptions de l'article R. 221-16 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.


Le fait pour tout dirigeant de droit ou de fait de fédération sportive de délivrer une licence à une personne ne satisfaisant pas aux dispositions de l'article R. 221-17 et de celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.