Les espaces nord & sud sont destinés aux discussions en rapport avec la région correspondante.
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Membre no 13334
bonjour a tous, je sais pas si c'est la bonne section pour ce poste, mais si ce n'est pas le cas, je tiens a m'en exusez d'avance.
je vous explique notre inquietude, nous somme une petite equipe de copains et derriere chez nous il y a des champs a perte de vue. un jour de moisson nous avons ete discutez avec l'agriculteur pour savoir si on pouvais utilisez un des champs qui n'est jamais cultive, afin de faire de la moto. la rencontre a ete tres cordiale il nous a dit qu'a lui ca ne lui posait aucun probleme du moment qu'on respect ses cultures avoisinante (chose qu'on a toujour fait).
mais voila que pas plus tard qu'hier une grosse equipe de policier a debarquez. nous sur le coup on a panique (car dans notre coin il sont assez cons) et on a detalez(je sais c'est pas bien, mais sur le coup on reflechis pas trop). quelques spectateurs qui sont restez sur place sans nous denoncé, nous on dit que des renfords on aussi debarque et qu'il n'avait pas l'aire tres content.
je voudrais savoir qu'est ce qu'on risque si jamais on se fait prendre?. en sachant qu'on a l'accord de l'agriculteur mais c'est seulement verbale. peuvent il nous saisir nos machines? en sachant qu'elles sont assez veille (ca va de 87 a 98) et qu'on a pas de papiers (je vous rassure elle sont parfaitement honnete). a quelle recours pouvons nous pretendre? merci d'avoir pris le temps de me lire et je vous remercie aussi pour vos future reponses. cdlt. abd59nd.
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Membre no 12982
Ca ne sert à rien de dire de prendre une licence, elle ne s'appliquera pas.
On a tout à fait le droit de rouler sur un terrain privé, sans licence. Cela est clair au niveau de la loi: "a vos risques et périls".
tous les articles du code du SPORT qui ont été cités ne s'appliquent qu'aux clubs, associations qui ont un terrain déclaré.
Perso, je n'irais pas voir la Police. Ils n'ont aucune volonté de dialogue.
Il faut aller à la Mairie, en précisant que vous avez un accord du propriétaire du terrain. Après vous en saurez plus sur ce que vous pouvez faire ou pas. Le reste c'est que du blabla (avec mention spéciale à KTMrider qui s'achète son équipement (avec son argent de poche?) mais qui se fait payer une meule à 6-7000€ à 16ans par papa maman et viens faire des leçons de morale financière.. )
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Citation (Poum Poum @ 8 Aug 11 à 12:27 )
tous les articles du code du SPORT qui ont été cités ne s'appliquent qu'aux clubs, associations qui ont un terrain déclaré.
Les articles R-221-16 / 17 / 18 sont des articles du code de la route, il n'est spécifié nul part qu'ils ne s'apliquent qu'aux associations, donc ils s'adressent à tous