Arrestation motocross Options

[Katia36]

Bonjour, alors je vous explique, j'ai un copain de 17 ans qui n'a jamais fais de connerie dans sa vie et qui un jour à essayer sa motocross qu'il venait de réparer et pour passer d'un petit chemin à un autre il devait traverser juste un petit bout de route à morlaix, et pas de bol pour lui les flics étais juste la, sauf que pris sous la panique il a essayer de s'enfuir sauf qu'il c'est fait arrêter .. Il est donc convoqué au tribunal mais j'aimerai savoir se qu'il risque comme peine ?
Merci d'avance

[Katia36]

Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ?

[lo²]

Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ?

C'est quand même pas compliqué à comprendre:

Un chemin est régit par les mêmes lois que les routes, les autoroutes. C'est le Code de la Route qui s'applique. Donc, pour les emprunter, tu dois être un possession d'un véhicule HOMOLOGUE et ASSURE, un point c'est tout! Une moto de Cross ne répond à aucun de ces critères obligatoires.

Il est donc convoqué pour utilisation d'un véhicule non homologué sur voie publique, défaut de carte grise, défaut d'assurance et défaut de permis!
Sans parler de la tentative de délit de fuite ou de refus d'obtempérer même si il n'a fait que 5 mètres, l'intention était là. C'est ce que le juge risque de retenir mais après c'est à son bon vouloir.

D'autre part si il n'a pas de licence, il s'en sert habituellement où de sa moto? Car sans licence pas possible de rouelr sur terrain de Cross.

[Katia36]

Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ?

C'est quand même pas compliqué à comprendre:

Un chemin est régit par les mêmes lois que les routes, les autoroutes. C'est le Code de la Route qui s'applique. Donc, pour les emprunter, tu dois être un possession d'un véhicule HOMOLOGUE et ASSURE, un point c'est tout! Une moto de Cross ne répond à aucun de ces critères obligatoires.

Il est donc convoqué pour utilisation d'un véhicule non homologué sur voie publique, défaut de carte grise, défaut d'assurance et défaut de permis!
Sans parler de la tentative de délit de fuite ou de refus d'obtempérer même si il n'a fait que 5 mètres, l'intention était là. C'est ce que le juge risque de retenir mais après c'est à son bon vouloir.

D'autre part si il n'a pas de licence, il s'en sert habituellement où de sa moto? Car sans licence pas possible de rouelr sur terrain de Cross.

Bon bah je pense qu'il a une licence car il va souvent en faire sur des terrains spéciaux ect.. Sauf que cette fois-ci il a voulu emprunter un chemin et il c'est fais cueillir quoi ..