Arrestation motocross Options

[Katia36]

Bonjour, alors je vous explique, j'ai un copain de 17 ans qui n'a jamais fais de connerie dans sa vie et qui un jour à essayer sa motocross qu'il venait de réparer et pour passer d'un petit chemin à un autre il devait traverser juste un petit bout de route à morlaix, et pas de bol pour lui les flics étais juste la, sauf que pris sous la panique il a essayer de s'enfuir sauf qu'il c'est fait arrêter .. Il est donc convoqué au tribunal mais j'aimerai savoir se qu'il risque comme peine ?
Merci d'avance

[Katia36]

Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ?

[lo²]

Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ?

C'est quand même pas compliqué à comprendre:

Un chemin est régit par les mêmes lois que les routes, les autoroutes. C'est le Code de la Route qui s'applique. Donc, pour les emprunter, tu dois être un possession d'un véhicule HOMOLOGUE et ASSURE, un point c'est tout! Une moto de Cross ne répond à aucun de ces critères obligatoires.

Il est donc convoqué pour utilisation d'un véhicule non homologué sur voie publique, défaut de carte grise, défaut d'assurance et défaut de permis!
Sans parler de la tentative de délit de fuite ou de refus d'obtempérer même si il n'a fait que 5 mètres, l'intention était là. C'est ce que le juge risque de retenir mais après c'est à son bon vouloir.

D'autre part si il n'a pas de licence, il s'en sert habituellement où de sa moto? Car sans licence pas possible de rouelr sur terrain de Cross.

[Katia36]

Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ?

C'est quand même pas compliqué à comprendre:

Un chemin est régit par les mêmes lois que les routes, les autoroutes. C'est le Code de la Route qui s'applique. Donc, pour les emprunter, tu dois être un possession d'un véhicule HOMOLOGUE et ASSURE, un point c'est tout! Une moto de Cross ne répond à aucun de ces critères obligatoires.

Il est donc convoqué pour utilisation d'un véhicule non homologué sur voie publique, défaut de carte grise, défaut d'assurance et défaut de permis!
Sans parler de la tentative de délit de fuite ou de refus d'obtempérer même si il n'a fait que 5 mètres, l'intention était là. C'est ce que le juge risque de retenir mais après c'est à son bon vouloir.

D'autre part si il n'a pas de licence, il s'en sert habituellement où de sa moto? Car sans licence pas possible de rouelr sur terrain de Cross.

Bon bah je pense qu'il a une licence car il va souvent en faire sur des terrains spéciaux ect.. Sauf que cette fois-ci il a voulu emprunter un chemin et il c'est fais cueillir quoi ..

[frenchy54]

Il a emprunter deux chemins qui sont juste à côté de chez lui, et puis si il aurait du payer qu'une amende pourquoi et il convoquer au tribunal ?

C'est quand même pas compliqué à comprendre:

Un chemin est régit par les mêmes lois que les routes, les autoroutes. C'est le Code de la Route qui s'applique. Donc, pour les emprunter, tu dois être un possession d'un véhicule HOMOLOGUE et ASSURE, un point c'est tout! Une moto de Cross ne répond à aucun de ces critères obligatoires.

Il est donc convoqué pour utilisation d'un véhicule non homologué sur voie publique, défaut de carte grise, défaut d'assurance et défaut de permis!
Sans parler de la tentative de délit de fuite ou de refus d'obtempérer même si il n'a fait que 5 mètres, l'intention était là. C'est ce que le juge risque de retenir mais après c'est à son bon vouloir.

D'autre part si il n'a pas de licence, il s'en sert habituellement où de sa moto? Car sans licence pas possible de rouelr sur terrain de Cross.

Bon bah je pense qu'il a une licence car il va souvent en faire sur des terrains spéciaux ect.. Sauf que cette fois-ci il a voulu emprunter un chemin et il c'est fais cueillir quoi ..

Alors le jeune roule avec un véhicule sans que personne ne s 'inquiéte où et s'il a un permi ou le droit de le faire ???????

de plus, s'il y a délit de fuite ou mème simplement une intention de délit de fuite , ça veut dire que le jeune savait pertinament qu'il était en infraction et était hors la loi.
Et là, les flics n 'aiment pas étre pris pour des cons.. Surtout quand ont voit régulièrement dans les journaux, des gars qui forcent des barrages policiers et blessent des policiers en le faisant.....

Pour l' amende c'est quasi sur, pour la confiscation du véhicule, les bleus ne vont pas se faire chier sur place à prendre une moto s'ils sont en 307 ou kangoo..
Ca les emmerderait bien mais s'ils ont laissé repartir le pilote avec la moto après arrestation,là, ils sont fautifs, car ce n'est pas parce qu'ils l 'ont arrèté et "verbalisé" qu'il a ensuite, le droit de rouler hors la loi.
D 'autant plus que s'il lui était arrivé un accident avec blessure sur autrui, les bleus étaient responsables..
Quand je dis que vous seriez reponsable a sa place car il n'a que 17 ans, je pensait que vous étiez sa mère ou tutrice, donc c 'est ses parents ou tuteurs les responsables s'il est mineur. Quoi que en regards des lois, il est considéré qu 'a 15 ans et demi on est responsable de certains de ses actes...

Pour en finir, il n 'y a pas a cherher d 'excuses, rouler en moto cross sur route meme dans les bois, c est pire au yeux des lois que de rouler avec la voiture de papa à l age de 10 ans sans permi, ou rouler un camion sans permi ou piloter un avion sans brevet, car dans ce cas, allez sur un aeroport, montez dans la cabine d'un jet et partez faire un tour...