entre :Le délégué départementale a expliquer qu'il n'y avait plus de condition pour les entrainements ci ce n'est l'obligation d'avoir un responsable du club pour ouvrir le terrain et de faire une feuille d’émargement.
et VIE SPORTIVE UFOLEP CONDITIONS DE PRATIQUES MOTO À L'UFOLEP (HORS MANIFESTATIONS SPORTIVES) Moto En fonction des dernières évolutions obtenues par l'APAC auprès des assureurs des activités motorisées, la CNS Moto rétablit les conditions de pratique qui permettent de bénéficier d'une assurance. 1. CONDITIONS GENERALES - Association affiliée à l'UFOLEP - Adhérents licenciés UFOLEP - Fiche diagnostic complétée - Désignation d'un Monsieur Sécurité 2. PRATIQUES SUR CIRCUIT FERME Concernant le circuit - circuit homologué par la préfecture obligatqirement agrément UFOLEP annuel délivré par le comité départemental sur avis du visiteur de circuit formé et qualifié par l'UFOLEP. N.B. : tolérance pour la 1ère année de fonctionnement, pour tous les circuits, délai supplémentaire jusqu'au 31 mars 2013 pour obtenir l'agrément UFOLEP. conforme aux règles techniques édictées par la Fédération délégataire clôturé de façon efficace pour empêcher toute intrusion ou utilisation du circuit en dehors des périodes de pratique gérées par l'association des panneaux aux entrées précisent les dates et horaires de pratique et l'interdiction de pratiquer en dehors de ces horaires NB : visiteur de terrains: 1 répertoire vous sera communiqué très prochainement. Concernant la pratiqué Contrôles des pratiquants - licence UFOLEP obligatoire - licence sport motocycliste ou CASM - passeport moto renseigné et validé - inscription sur une liste avec émargement à chaque séance Concernant l'encadrement de la séance - 1 officiel à minima commissaire UFOLEP, mandaté par le club, présent pendant toute la séance (la CNS Moto recommande 2 officiels afin que l'un gère les formalités et l'autre les conditions de pratique) respect des conditions de sécurité: nombre de pilotes en même temps sur la piste (capacité maximum prévue dans l'arrêté préfectoral d'homologation), respect des catégories, des âges, ... du port des éléments vestimentaires et les protections obligatoires, du sens du circuit, ... respect des aires de stationnement pour les pratiquants et les accompagnants (présence interdite au bord de la piste établir une liste avec émargement: Nom, Prénom, N° de licence UFOLEP, Club d'appartenance, Département, Signature du participant établir un rapport de clôture de la séance en signalan"t les incidents et les accidents survenus Concernant l'assurance Régularisation de la fiche diagnostic confirmant le respect de ces conditions de sécurité aussi bien en ce qui concerne l'organisation des activités (désignation d'un Monsieur Sécurité, présence d'un officiel, feuille d'émargement etc... ) que la configuration du circuit (arrêté d'homologation et agrément UFOLEP). - si l'association souhaite accueillir des licenciés UFOLEP non assurés à l'APAC (ainsi que d'éventuels licenciés d'autres Fédérations ou non licenciés), elle doit souscrire une assurance complémentaire auprès de l'APAC (CAP Convention d'assurance personnalisée). en tout état de cause, les non licenciés ne peuvent pas participer car ils ne sont pas en règle avec la loi Après vérification de ces éléments conditionnant la garantie, les garanties de la Multirisque Adhérents Association UFOLEP sont accordées aussi bien en ce qui concerne les garanties de l'association (Responsabilité civile et risques divers) que celles des licenciés et personnes physiques déclarées (Responsabilité Civile, Individuelle Accident, Défense Pénale et Recours et Assistance).
IL Y A UNE DIFFERENCE !
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