Le coin du Matos: l'espace en rapport avec le matériel...Nouvelle moto , avec papiers pour sous préf. |
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Nouvelle moto , avec papiers pour sous préf. |
 2 Mar 13 à 15:14
Message
#1
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Team Member  Groupe : Membres Messages : 88 Inscrit : 6-January 13 Lieu : 57 Membre no 15280  |
Bonjour a tous ! , alors voilà heureux nouveau propriétaire d'une yzf 250 , le vendeur m a donné des papiers de déclaration en sous préfecture ..
Utile de la déclarer ? Avantages , inconvénients ?? Si quelqu'un peu m'aider ou si quelqu'un a déclaré sa moto j'aimerais en savoir un peu plus ! Merci beaucoup et bon Week end !! |
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4 Apr 13 à 23:38
Message
#2
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 GYTR Groupe : Membres Messages : 804 Inscrit : 3-February 13 Membre no 15386 |
Citation (Maxx @ 4 Apr 13 à 23:31 )  voilà, c'est pas pour nous. c'est écrit Noir sur Blanc alors s'ils veulent faire du zèle, à nous de ne pas nous laisser faire . +1 pour pas se laisser faire Le hic  , et là il n'y a (malheureusement) pas de doute, cette page est informative, et surtout remplie d'ambiguïtés en citant les mini-motos/mini-quad comme exemples...  Par contre, le put#*$ de formulaire est bien officiel, car referencé CERFA (comme les déclarations d'impôts,les amendes...). Il y est indiqué les véhicules concernés : "...motocyclettes...à moteur dont la vitesse peut excéder 25 km/h...qui n'est pas conçu et autorisé à circuler sur la voie publique..." sans aucune allusion aux mini-motos ou mini-quad. Pour peu que le gendarme mal luné rappelle que "nul ne peut ignorer la loi"...   Bref, malheureusement, il n'y a pas d'ambiguïté du côté des textes officiels... si on ne veut pas serrer  de "big brother", faut avoir la "chance" de tomber sur un flic sympa (ça arrive parfois) ou qui ne maîtrise pas bien le sujet. Et ça arrive 
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flo7 Nouvelle moto , avec papiers pour sous préf. 2 Mar 13 à 15:14 
manu52yz disons que logiquement c'est obligatoire maint... 4 Mar 13 à 16:53 steven33 le probléme: si il y a des mec qui font du cross b... 4 Mar 13 à 17:53 thomas83 Salut,
Mon KX est déclaré, c'est, comme dit p... 4 Mar 13 à 18:23 old mx ok avec thomas j'ai déclaré la mienne 4 Mar 13 à 18:31 Ben freerider Quand j'ai acheté le katoche samedi, le mec m... 4 Mar 13 à 18:48 
manu52yz Citation (Ben freerider @ 4 Mar 13 à 17:4... 4 Mar 13 à 19:27 ice910 Moi je voulais le faire par internet, mais quand o... 4 Mar 13 à 19:11 flo7 D'accord donc je vais le faire je pense , quel... 4 Mar 13 à 21:52 ice910 Normalement comme j'ai dit on peut le faire pa... 5 Mar 13 à 10:24 ice910 Citation (ice910 @ 5 Mar 13 à 09:24 ) Nor... 5 Mar 13 à 17:35 ice910 Citation (ice910 @ 5 Mar 13 à 18:35 ) Cit... 2 Apr 13 à 20:24 ChrisMGK Et vous avez frappé les numéros fournis par la pré... 5 Mar 13 à 11:52 manu52yz gravé au drémel sur la colonne de direction à coté... 5 Mar 13 à 13:06 RidingRainbow Bonsoir,
Serait il possible d'en savoir plus... 7 Mar 13 à 22:41 frenchy54 Ca ne marche pas si vous déclarez "plus de 12... 3 Apr 13 à 07:49 ice910 Citation (frenchy54 @ 3 Apr 13 à 08:49 ) ... 3 Apr 13 à 21:34 Courgette35 Idem aujourd'hui je vais pour faire la déclara... 3 Apr 13 à 19:39 thomas83 Citation (Courgette35 @ 3 Apr 13 à 20:39 ... 5 Apr 13 à 07:09 mxlive La derniere fois , controle de bleus , avec la mot... 3 Apr 13 à 22:16 ice910 Citation (mxlive @ 3 Apr 13 à 23:16 ) La ... 3 Apr 13 à 22:44 mxlive Non lol , apres je l'ai revendu ...
Mais je p... 3 Apr 13 à 22:57 ice910 Citation (mxlive @ 3 Apr 13 à 23:57 ) Non... 3 Apr 13 à 23:19 mxlive non sur internet je crois ... 3 Apr 13 à 23:27 frenchy54 Là, ils font du zèle, mème en roulant en voiture s... 4 Apr 13 à 08:20 old mx je pense qu'ils ont voulu lui foutre la trouil... 4 Apr 13 à 08:37 frenchy54 Tu as raison Old, ça ne coute rien, autant faire ... 4 Apr 13 à 11:42 old mx Citation (frenchy54 @ 4 Apr 13 à 12:42 ) ... 4 Apr 13 à 12:13 Maxx le problème c'est qu'il faut arriver à déc... 4 Apr 13 à 14:18 ice910 Citation (Maxx @ 4 Apr 13 à 15:18 ) le pr... 4 Apr 13 à 19:45 rrr moi je l ai déclaré sans mettre 125 au moins si l... 4 Apr 13 à 19:47 ice910 Citation (rrr @ 4 Apr 13 à 20:47 ) moi je... 4 Apr 13 à 20:03 Maxx bein on fait pas, et si controle et bien on dit qu... 4 Apr 13 à 19:48 old mx je l'avais fait pour la cr mais il y a 2 ou 3 ... 4 Apr 13 à 19:56 marcou-uyamaha moi j'ai rempli un papier ou il fallait mettre... 4 Apr 13 à 20:04 ice910 Citation (marcou-uyamaha @ 4 Apr 13 à 21... 4 Apr 13 à 20:05 ice910 Citation (marcou-uyamaha @ 4 Apr 13 à 21... 14 Apr 13 à 20:25 Stifler "Déclaration motocross préfecture" dans ... 4 Apr 13 à 20:39 ice910 Citation (Stifler @ 4 Apr 13 à 21:39 ) ... 4 Apr 13 à 22:07 Maxx voilà, c'est pas pour nous.
c'est écrit No... 4 Apr 13 à 22:31 thomas83 A lire l'inquiétude de certains c'est à cr... 5 Apr 13 à 07:12 old mx et comme je l'ai dit plus haut sa donne une pe... 5 Apr 13 à 08:30 flo7 Mdr terrible le coup de l'acte de vente avec l... 5 Apr 13 à 13:21 old mx Citation (flo7 @ 5 Apr 13 à 14:21 ) Mdr t... 5 Apr 13 à 13:43 thomas83 Lorsque tu achètes une moto déjà déclarée, sur le ... 5 Apr 13 à 13:30 Gino59 Salut
Je vous explique j'ai un ami qui c... 14 Apr 13 à 23:48 Ben freerider Je vend la moto dimanche, est ce utile de faire re... 16 Apr 13 à 20:45  |
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