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Cross sauvage, Code pénale par rapport au Cross sauvage?
Windoken
posté 16 Nov 08 à 17:02
Message #1


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Membre no 7449



Bonjour tout le monde,

Voila cela fait pas mal de temps que je cherche à savoir quelles sont exactement les peines encourus
prévu par le code pénale par rapport au cross sauvage?Et si ca diffère un peu selon les régions ? ( à savoir celles qui m'intéresse sont le 13 et 83 )
Merci d'avance bye xthumbup.gif
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Les messages de ce sujet
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