IMMATRICULATION moto cross !!! ca y'est Options

[luddoy]

Ce sont des procédures vraiment spécifiques qui devrait s'appliquais pour les Cross.
Comme dit plus haut il faudrais de vrais documents officiel de l'état, passer par une carte grise pour les cross est peut etre une solution.

Si quelqu'un à le bras longs aupres du Ministere de la Jeunesse et des Sports pourqu'il fasse pression sur les pouvoirs publics?

On demande a ce que l'état nous taxe (carte grise), on fera la gueule 5 minutes mais on pourra les assurer. On s'evertu à gratter comme des malades pour se payer un loisirs, si on peut se couvrir un peu plus pourquoi pas.

A tous ce qu'on es plein de bon sens c'est pas impossible a faire?

[alexandrowitch]

Je suis pour cette loi

car cela va permetre d obtenir une carte grise ( tres pratique pour la police de retrouver une moto voléé )

Donc tout a notre avantage

De plus si il y a une carte grise, il sera surment plus facile de trouver une compagnie d assurance ( assurée contre le vole c deja ca )


voila a ++

[melo934]

pour que la police arrete un gugus en cross volé dans une citée , je croi que les poules auron des dents, habitant a coté d une cité chaude et en y etant souvent , je les voies faire, ils on un bon dieu qui les surveillent a rouller a fond dans les intersection en leve , fair des derapage, roulé en sens inverse , vous croyai vraiment qu un policier en voiture peut arreter un gugus en cross dans SON cartier ? ces " gugus " ( comme on di ) , il on aucun scrupule, ce sont des vrai rats qui on un dont pour fair chier et s amusé a semer les flics, rouler avec une moto volée et s amusé a semer les flics c est un jeu pour eux , plaque ou pas plaque , carte grise ou non, gravage ou non.

la seule chose bien dans tout ca , c est de peut etre pouvoir lassurée contre le vole, mais on me fera pas metre une plaque d immat sur ma moto .( autan estetique que sécuritée , je vien a la perdre sr un saut, celui qui me suis la prend dans la gorge ou dans le bras , une plaque ca vole bien et ca peu couper... enfin bon , désolé, jme suis emporté .)

bon ride a tous

[Fmx51]

pour que la police arrete un gugus en cross volé dans une citée , je croi que les poules auron des dents, habitant a coté d une cité chaude et en y etant souvent , je les voies faire, ils on un bon dieu qui les surveillent a rouller a fond dans les intersection en leve , fair des derapage, roulé en sens inverse , vous croyai vraiment qu un policier en voiture peut arreter un gugus en cross dans SON cartier ? ces " gugus " ( comme on di ) , il on aucun scrupule, ce sont des vrai rats qui on un dont pour fair chier et s amusé a semer les flics, rouler avec une moto volée et s amusé a semer les flics c est un jeu pour eux , plaque ou pas plaque , carte grise ou non, gravage ou non.

Entièrement d'accord avec toi, les flics on même peur souvent d'aller dans les cités.

je vien a la perdre sr un saut, celui qui me suis la prend dans la gorge ou dans le bras , une plaque ca vole bien et ca peu couper... enfin bon , désolé, jme suis emporté .)

Là par contre je suis pas d'accord, on a dis que la plaque serait amovible !! Donc à chaque fois que tu roule, tu la sort puis tu la remet ensuite.

[kx1678]

bon c'est bien beau "je suis pour je suis contre" la loi elle est voté , malheureusement ont a pu le choix . Va falloir graver nos belles et leurs mettre peut etre une plaque au cul (juste pour le transport ); y'en a t'il qui ont deja fait toutes ces démarches ?

[Fox#Rider]

bon c'est bien beau "je suis pour je suis contre" la loi elle est voté , malheureusement ont a pu le choix . Va falloir graver nos belles et leurs mettre peut etre une plaque au cul (juste pour le transport ); y'en a t'il qui ont deja fait toutes ces démarches ?

salut,
Pour moi c'est fait en ligne sur


Il faut au préalable ouvrir un compte sur ce site.
Ensuite une fois le compte ouvert, sur la page d'acceuil dans le menu de gauche, cliquer sur "déclarer et identifier votre engin motorisé..." et suivre les étapes ...
Pour ce mode de déclaration il faut prévoir un justificatif d'identité (carte d'identité ...) et de domicile (facture EDF ...) en document numérisé ou au format "pdf" que vous joindrez à votre déclaration.
Dés la déclaration terminée, vous recevrez un justificatif par mail et 10 jours aprés vous recevrez le N° d'identification attribué par mail.

Voici l'extrait de la lettre reçue :
... Monsieur,

Par correspondance du 11/07/2009 vous m'avez transmis le dossier de déclaration d'acquisition d'un des
véhicules mentionnés à l'article L. 321-1-1 du code de la route (cyclomoteur, motocyclette, tricycle à moteur
tout terrain, couleur : Orange clair , marque : KTM, modèle : SXF, numéro de série : xxxxxxxxxxxxxxxx).

Vous sollicitez, en outre, un numéro d'identification pour cet engin. Après examen de votre dossier, j'ai
l'honneur de vous faire connaître que le numéro d'identification attribué est : XXXXXX.

Désormais, conformement à l'article 3 du décret n° 2008-1455 du 30 décembre 2008 relatif à la déclaration et
à l'identification de certains engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique, vous devez graver
ce numéro sur une partie inamovible du véhicule et également le faire figurer, sauf en cas de pratique sportive,
sur une plaque d'identification fixée à l'arrière du véhicule. Toutefois, si les caractéristiques de celui-ci y font
obstacle, vous positionnerez la plaque à l'avant.

En outre je vous rappelle que tout changement d'état civil ou d'adresse, toute cession ou vente, ainsi que la
destruction du véhicule doivent faire l'objet d'une déclaration dans un délai de 15 jours conformément à l'article
1er du décret précité.

Enfin, je vous précise que l'attribution d'un numéro et d'une plaque d'identification ne vous autorise pas pour
autant à circuler sur la voie publique. Contrevenir à cette interdiction reste toujours passible d'une
contravention de 5e classe.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.


Voilà, pour l'instant je me suis arrêté là.
Il me reste à faire graver le N° sur la moto et la plaque à faire ...

D'ailleurs à ce sujet s'il y en a qui ont déjà fait cela : ou êtes vous allés ?

[kx1678]

donc ont a pas besoin de faire de plaque d'immatriculation si la moto est gravé ! et que la moto sert en pratique sportive , moi entre chez moi et le circuit je la transporte en utilitaires je voit pas l'interet de mettre une plaque juste quand elle est dans le camion

[rockstar]

je vai etre mechan






il peuvent alez ce faire foutre tou cest braleur deriere leur bureau je ferai jamais imatricule ma becane ou vas le monde




sarko ossi peu alez se faire FOUTRE


je sai ke vou devez vou dire cest koi ce membre idio mai depui kan il fo faire imatriculer son cross






Ce message a été modifié par mxteam - 31 Jul 09 à 09:54 .

Raison de l'édition : Merci d'écrire en français!

[vincentimes.69]

je vai etre mechan






il peuvent alez ce faire foutre tou cest braleur deriere leur bureau je ferai jamais imatricule ma becane ou vas le monde




sarko ossi peu alez se faire FOUTRE


je sai ke vou devez vou dire cest koi ce membre idio mai depui kan il fo faire imatriculer son cross

T'es le champion, ne change rien !!

[luddoy]

[Fon Euh]

Je suis d'accord méme si l'orthographe c'est pas le top ça part d'une bonne intention... A moins d'avoir des vérifs sur térrain, ils iront se faire...

[mxrider-84]

ce qui faut pas oublier ces que les assurance seront hors de prix ... toujour la meme chose on ce fait pomper notre frique jusqu a la derniere goutte et ses pas pret de s arranger ... sa servira pour payer les salaire les resto et les voyage pour les foie gras du systeme

[Maxx]

je viens de faire une simulation de demande d'assurance pour un 125 YZ 2008 sur le site assurance moto verte qui ont des supers tarifs, ils parlent bien de la loi d'immatriculations des machines de cross mais rien pour le vol et y'en a pour 134 € par an sans le vol, donc ça ne changera rien.

voiçi le détail



- RESPONSABILITE CIVILE
Prise en charge des dommages matériels et corporels que vous pouvez causer à autrui, y compris à votre éventuel passager.

- ASSISTANCE JURIDIQUE

* Défense pénale et recours suite à accident,
* Protection juridique en cas de conflit relatif au véhicule assuré (lié à l'achat, l'entretien, la réparation,
la vente ou le financement du véhicule) et pour les conséquences d'une infraction aux règles de la circulation.

- INDIVIDUELLE PILOTE
Vous garantit lors d’un accident au guidon de votre moto :
Plafond et limites de garanties (déduction faite des sommes allouées par les organismes sociaux et assimilés):

* En cas de décès, un capital de :
- 3 000 Euros au titre des frais d’obsèques.
- 10 000 Euros reversés à votre conjoint ou concubin.
- 5 000 Euros par enfant à charge ( dans la limite de 20 000 Euros).
* En cas d’incapacité, un capital proportionnel à votre taux d’incapacité dans la limite de 50 000 Euros, pour toute incapacité permanente supérieure à 15% .
Frais Médicaux, Pharmaceutiques et d’hospitalisation dans la limite de 1 000 Euros.

[luddoy]

C'est un premier pas sur le long chemin ! lol
Maintenant faut poussé plus!!!

[Ben freerider]

C'est vrai que le prix est interessant, mais bon le plus important n'est pas proposé aussi, assurance contre le vol.
Par contre pour l'assurance civile et le cas de dommage corporel sur autrui est-ce pris en compte sur la voie publique? En enduro par exemple ou juste sur terrain privé.
Et pour l'assisatance juridique, pour la réparation par exemple si la moto tombe en panne après l'achat c'est pris en compte par l'assurance ? Ça risque d'être la foire aux arnaques, le mec achete un piston, il serre et dit que c'est un défaut de fabrication.

Mais bon ça aurait été utile aux possesseurs de Kxf 2009 avec le problème de boîte.

[Maxx]

non y'a tout de même des limites et puis le concess est assuré (avec le prix qu'ils payent heureusement) donc pas d'arnaque si la faute vient du client, faut pas poussé quand même

après pour tout le reste qu'ils proposent dans l'assurance, étant donné que même pour l'entrainement il faut maintenant avoir la licence et bien tout celà est compris dans le prix de vôtre licence donc ça fait payer 2 fois pour la même chose

l'assurance contre le vol, je crois que ça va continuer à être le Dobermann ou Rottweiler accrochés à la moto

[lo²]

Par contre pour l'assurance civile et le cas de dommage corporel sur autrui est-ce pris en compte sur la voie publique? En enduro par exemple ou juste sur terrain privé.

Certainement pas car le véhicule n'est pas homologué pour rouler sur la vois publique donc l'assurance ne fonctionnera pas. En Enduro, c'est différent car les motos sont homologuées avec une carte grise et assurées.

Les assureurs ont trouvés là, encore un bon moyen de se faire du fric. L'assurance proposée pour les Cross n'apporte rien. Relisez votre contrat d'assurance habitation et vous verrez que vous êtes déjà couvert par une assurance civile corporelle mais pas matérielle.
Quand on lit la proposition de contrat que Maxx-T a demandé, il y a des passages à mourir de rire et à se demander si l'assureur en question se fout pas un peu de notre gueule et si il connait un peu la moto de cross. (Vous essaierez de faire un tour de circuit avec un "éventuel" passager )
Attention également aux contrats d'assurance lorsque vous pratiquez sur un terrain privé. Je sais qu'avec mon enduro et mon contrat d'assurance tous risques, je ne suis pas couverts sur terrains privés mais uniquement sur voie publique.

[crf2004]

J'en parle et de nombreux pilotes ne sont pas au courant de cette loi.
Qui à déja fait graver sa moto je cherche une bonne adresse!!!
Ou peut on le faire soit meme car tous reste flou sur le site officiel.

[AlanMX]

Salut a Tous

Petit rappel de cette procédure d'homologation individuel.

apres votre déclaration d'aquisition et validation en préfecture

Toutes moto acheté sans passer pour le réseau des concessionnaires et des importateurs

ce verra contacté par les DOUANES pour le SOLDE de la TVA pour l'aquisition d'un engin a Moteur.

Et oui ils cherche de l'argent partout

Bon courrage .

[ganesha63]

Pour info, je me suis rendu à la gendarmerie pour une plainte et j'en ai profité pour leur demander si ils connaissaient cette nouvelle loi...aprés une enquête poussée auprés des gengens présents...pas un était au courant .... à mon avis on a de la marge avant qu'il est repression...

[gaetancop]

Petite question pour un cas particulier ...

Comment ca se passe pour le mec qui a acheté sa moto légalement (non volé) mais sans avoir fait de papier et qu'ensuite il a repeint son cadre au point de ne plus voir le n° de série ?

Je vois bien la gonzesse à la préfecture "mais tu te fout de ma g$^ùle gamin ... attend 2 minutes, j'ai un coup de fil à passer ....!"

[AlanMX]

Big UP pour ce Sujet IMPORTANT

[Rital]

certes tu as + ou - raison depuis le début de ton raisonnement

tu as surement raison mais je me met à la place d'un policier qui choppe un gugus sur une moto de cross au pied de son immeuble. Si le gars lui dit "bah oui c'est la mienne, je l'ai acheté à un pote qui l'avait lui même acheté à mimi qui connait vava, etc ..." bah il n'a aucun moyen de faire le rapprochement avec une moto volée (le numéro de série provient peut-être même d'une autre moto "en règle". Alors que si le gars est dans l'impossibilité de lui présenter les papiers et la plaque, là c'est différent. voilà pourquoi je pense que ça va leur mettre des batons dans les roues. Maintenant tu as raison, l'immatriculation n'a jamais empêché le vol de voitures ... alors les vols de motos même immatriculées ne va pas s'arrêter.

mais ce point ci, pour moi n'arrive jamais .

les policiers ne font pas grand chose pour les vols de moto...
je m'en suis fait volée il y a deux ans, je les ai retrouvé sans les flics et en toute légalité,
ils n'ont strictement rien fait,
donc plaques ou non à mon avis...

alors après on peut se demander si grâce a cette plaque, il ne vont pas + passer à l'action pour retrouver les motos volées ...

à voir

salut fou du mx

tu as employé quelle methode pour le retrouver tes motos???!!!!

[gaetancop]

ah oui c'est vrai, il y a ce texte ... n'empêche, heureusement qu'il y a internet pour en entendre parler (et oublier aussi vite lol)


quelqu'un a entendu parlé de l'immatriculation en achetant une nouvelle moto en concession ?

[Mxaddict]

Qui a déjà déclaré ses motos?

Moi je compte quand même le faire ce week end sa n'engage a rien.par contre pour les faire graver et la plaque je ne sais pas si je vais le faire.

Ou sinon je le graverai moi même.

D'ailleurs ya rien de trop précis sur la gravure?endroits précis sur le cadre?le faire par un pro?...

[Ben freerider]

certes tu as + ou - raison depuis le début de ton raisonnement

tu as surement raison mais je me met à la place d'un policier qui choppe un gugus sur une moto de cross au pied de son immeuble. Si le gars lui dit "bah oui c'est la mienne, je l'ai acheté à un pote qui l'avait lui même acheté à mimi qui connait vava, etc ..." bah il n'a aucun moyen de faire le rapprochement avec une moto volée (le numéro de série provient peut-être même d'une autre moto "en règle". Alors que si le gars est dans l'impossibilité de lui présenter les papiers et la plaque, là c'est différent. voilà pourquoi je pense que ça va leur mettre des batons dans les roues. Maintenant tu as raison, l'immatriculation n'a jamais empêché le vol de voitures ... alors les vols de motos même immatriculées ne va pas s'arrêter.

mais ce point ci, pour moi n'arrive jamais .

les policiers ne font pas grand chose pour les vols de moto...
je m'en suis fait volée il y a deux ans, je les ai retrouvé sans les flics et en toute légalité,
ils n'ont strictement rien fait,
donc plaques ou non à mon avis...

alors après on peut se demander si grâce a cette plaque, il ne vont pas + passer à l'action pour retrouver les motos volées ...

à voir

salut fou du mx

tu as employé quelle methode pour le retrouver tes motos???!!!!

Sites d'annonces (2roo, leboncoin...)+rondes a plusieurs voitures+ batte de baseball et lacrymo.

[jojobmx]

En complément de la reponse de max concernant l'assurance MV.
J'ai fait de meme a la mutuel des motard, pour 60€a l'année et me suis assuré.
Pourquoi vu que j'ai les meme garantis dans ma licence ? (hormis le casque!!)
Parce que des le second véhicule assurée, on vous fait 25% sur le global...
Donc un fz6 tout risque disons 1000 + un 125 yz 60 = 1060€
Vous retirez 25% et verrai qu'il est plus interessant d'assurer 2 véhicules au lieu d'un meme si l'assurance n'est pas utile


Sinon concernant les déclarations, personne ne viendra vous réclamer votre due si vous ne le faites pas, vu qu'ils n'ont aucune trace de l'existance de ces moto, meme neuves, et qu'il n'y a pas de papiers de sessions....
Donc a ne pas faire tant qu'il n'y a aucun interet. (et perso je ne percerai pas mon GB pour mettre une plaque et l'enlever sur le terrain)

[Reugn#11]

Qui a déjà déclaré ses motos?

Moi je compte quand même le faire ce week end sa n'engage a rien.par contre pour les faire graver et la plaque je ne sais pas si je vais le faire.

Ou sinon je le graverai moi même.

D'ailleurs ya rien de trop précis sur la gravure?endroits précis sur le cadre?le faire par un pro?...

Je pense faire comme toi moi aussi... mais ça me fait quand même chié

[yann hrc]

moi il y a un truc que je pige pas un numero de série n est t il pas (personnelle) a une moto ci c est le qu'a pourquoi en plus un numéro identification?

[Mxaddict]

Voila motos déclarées le 28/11 l'attestation est arrivée aujourd'hui.

Maintenant je graverais le numéro quand j'aurais le temps.

Comme sa si il y en a besoin pour les courses je suis en règle.Mais bon je pense pas que cela sera demandé