Avis sur arrestation Options

[micropods]

Bonjour all,


Je sortais ma Suzuki RMZ 450, quand j'étais en plein chemin, une voiture 206 verte (forestier) m'a bloqué ma moto de force (quand je roulais moins 50 km/h sur chemin) et je ne savais pas qu'il arrivait.


Il m'a posé des questions, il a fouillé ma sacoche dans mon sac à dos posé part terre à ma droite, sortie ma pièce identité et le certificat de cession du motocross que je lui ai dit que vous n'avez pas le droit du coup il a reposé ma carte identité et il m'a posé des questions et m'a dit RDV devant la police demain matin à 8h et il est reparti et en me rendant compte qu'il a pris mon certificat de cession...


Je me posais la question: qu'est ce qu'il peut faire avec mon certificat?

Qu'est ce que ça veut dire, quand il n'a pas appelé ? Et le pire le chemin n'appartient pas au forestier (il fait la police lui même).

J'ai appelé la police pour expliquer la situation... Il m'a dit "ça sert à rien que tu vienne à la police car le forestier nous a pas appelé".

J'ai appelé le vendeur de ma moto: "Il a rigolé au tél et m'a dit que le certificat de cession n'a aucune valeur, pas de panique..."

La moto, elle touchera plus le chemin, elle roulera que sur terrain. Une fois mais pas deux!


Bon, que pensez vous?


Merci ALL.


Sportivement

[micropods]

Salut,
Je me permet de mettre mon grain de sel sur ce petit débat car il y a pas mal de chose éronées qui sont dites. Je ne suis pas pénaliste, mais quand meme étudiant en droit (fiscal et des affaores), et je peux te dire que concrètement, mentir ne servira a rien dans ton cas, a par te mettre dans une merde.
Tout d'abord, si le mec porte plainte, ce n'est pas a toi de prouver que tu n'a pas commis d'infraction mais aux services de police de proeuver que tu en a commis une. C'est la base meme de la présomption d'innocence, et c'est aux services de police de prouver ta culpabilité.
Ensuite sache que ce que tu as fait c'est une connerie, et c'est bien que tu t'en soit rendu compte, mais sur ce forum, je pense pas qu'il y ait beaucoup de personnes qui ne l'ont jamais fait, et les juges ne sont pas toujours les affreux monstres que l'on croit. Ce sont des gens parfaitement compréhensif, et pour une première fois, sans antécédant, meme si tu étais reconnu coupable, tu ne risque a mon avis pas grand chose, a part un bon rappel a l'ordre et une leçon de morale.
Sans parler du fait que les preuves obtenues irrégulièrmeent (et ici le vol de document est caractérisé), ne peuvent être utilisées devant les tribunaux, et le juge doit les écarter, sans parler non plus du fait que la personne n'était sans doute pas habilité a effectuer un controle (a moins que les membre de l'ONF le soit, ce qui serai extremement surprenant), et encore moins une fouille, ou encore du fait qu'il t'a mis en danger délibérement.
Bref, pour résumer, tu ne risque rien, et je ne suis ni policier, ni une personne de la ville, un simple étudiant en master de droit, et ce que je te dis n'engage que moi, mais je pense pouvoir te dire sans crainte que tu peux dormir sur tes deux oreilles.
Si tu as des questions n'hésite pas.
David

Salut,


tu t'es trompé c'est pas la police mais ONF qui doit prouver non?

[luddoy]

Le problème c'est lui qui sera accusé et donc a lui de se défendre et d'apporté les preuves de son innocence.

ah j'ai raconté de la merde apparemment !!

[micropods]

Le problème c'est lui qui sera accusé et donc a lui de se défendre et d'apporté les preuves de son innocence.

ah j'ai raconté de la merde apparemment !!

Normalement:

Une personne non assermenté m'accuse donc à lui de prouver.

Une personne assermenté (ONF, Policier, Gendarme etc...) m'accuse donc à moi d'apporter la preuve.

Normalement c'est ça? non?

à Confirmer

[le yac76]

Pas sur que l'ONF soit assermenté pour t'arreté et te fouiller comme la dit DAV

[micropods]

Pas sur que l'ONF soit assermenté pour t'arreté et te fouiller comme la dit DAV

Le policier m'a dit que ONF est assermenté.

Pour la fouille c'est interdit que ça soit un flic ou ONF.