Problème suite à la vente de ma moto, Vice caché ou non Options

[jujucoy]

Salut les gars,

Je passe ici en coup de vent malgré mon silence depuis quelques temps (arrivée d'un deuxième enfant, achat et rénovation de la maison nouveau boulot etcc.)

Pour un futur projet professionnel, j'ai décidé de vendre mon ktm.

La vente s'est réalisée lundi. Pour ceux qui me connaissent, je pas un sagouin sur la mécanique, et encore moins un escroc.

Seulement voila, l'acheteur m'appelle ce soir en me disant qu'il veuannuler la transaction suite à la découverte d'un vice caché !!

Apparemment le support moteur avant est fissuré, il a découvert en démontant une pate du pot pour le démonter et ensuite le polir.

Je n'étais absolument pas au courant de cette fissure, je vous mets une photo :



Perso je vois pas le vice caché dans le sens ou je n'étais absolument pas au courant, qu'il a passé 1h30 avec son pote a examiner la moto, que son pote l'a essayée pendant 10-15 min et qu'ils n'ont rien trouvé à redire !!!

J'ai eu l'avis d'un gendarme qui me disait que je suis tranquille, et vous des avis ??

Merci d'avance

Jujucoy

[Cyril44]

C'est bien un vice caché, mais attention un vice caché ne veut pas dire que tu étais au courant du problème au moment de la vente bien au contraire sinon c'est de l'escroquerie.
Mais dans tout les cas tu es responsable des vices cachés vis à vis de l'acheteur donc il peut te demander un remboursement, mais il doit le prouver via un mécano pro.

[Kiksystem]

Putain j'en aurai fais des vice caché en ouvrant mon CR... N'importe quoi... Faut arrêter de cherche les problèmes... Tu as réaliser comment ta transaction? Acte de vente? Moto déclaré etc? Je pense que le mec peut se la mettre... Ça arrive à tout le monde de trouver des saloperie sur une moto...

[jujucoy]

Salut a tous

Oui acte de vente mais moto non déclaré (j ai jamais pris le temps de le faire :-()

Ptin ca me les brises cette affaire...

[Cyril44]

Attention ce que je dis c'est pour une vente de véhicule en général, maintenant sur une moto de cross qui prend des chutes, des pierres et autres, en plus la fissure était belle et bien caché par le pot donc invisible sans démontage, normalement ta pas grand chose a te reprocher.

Sur le petit papier de vente tu as bien marqué "véhicule vendu dans l'état" ?

[Coutosuiss]

Tu n'acceptes rien du tout.
Comme dit flo quand tu démontes tu trouves toujours quelque chose...
Ce n'est pas un vice caché car tu n'étais pas au courant
Deuxièmement, comme il n'y a pas de compteur kilometrique, rien ne prouve qu'il n'a pas roulé avec depuis lundi et qu'il a lui même créé cette fissure dans une chute
Franchement c'est moche mais tant pis pour lui, ça arrive à chaque vente ce genre de trucs
J'en ai trouvé plein sur mon rm

[jujucoy]

Non si l'on regarde devant la moto,

La fissure se situe sur le cote droit, alors que le pot pars sur la gauche, elle est donc visible sans démontage.

Pas de mention véhicule vendu en l'état (de toute façon je crois que cette mention est sans grande valeur).

Pas de compteur kilomètrique mais un compteur d'heures, en plus il m'a bien négocié le prix...

[KrT]

t'embete pas trop, c'est une vente entre particuliers, donc pas de garantie a donner, encore moins sur une moto de compétition.

Elle ne sont déja pas beaucoup garantie quand tu l'achete neuve, alors d'occas...

Il a signé en partant avec, c'est qu'il accèpte la marchandise, sinon il fallait qu'il mette une retenue.En plus de ça, a priori il n'y a pas de danger pour lui ou pour les autres.

[jujucoy]

Le pire dans tous ça c'est qu'a sa place je me serai juste mordu les doigts !

Mais bon je dois être trop gentil

[jujucoy]

Après lui avoir annoncé que je comptais en rester après renseignement auprès de la gendarmerie et du tribunal de commerce,

Il me mets en demeure en me disant qu'ils vont porter plainte, et qu'en plus il y aura des dommages et intérêts.

Quand je pense que ma femme m'a dit que j'aurai jamais du lui vendre... :-/

++

[Papi Nova]

t'embete pas trop, c'est une vente entre particuliers, donc pas de garantie a donner, encore moins sur une moto de compétition.

Elle ne sont déja pas beaucoup garantie quand tu l'achete neuve, alors d'occas...

Il a signé en partant avec, c'est qu'il accèpte la marchandise, sinon il fallait qu'il mette une retenue.En plus de ça, a priori il n'y a pas de danger pour lui ou pour les autres.

Faux. Le vice-caché existe bien entre particulier et encore heureux.
Sans prendre parti, l'acheteur peut très bien faire constater le défaut par un expert et entamer une procédure pour vice-caché

« Le vendeur doit garantir l’acheteur pour les défauts cachés du véhicule, lorsqu’ils sont graves, même s’il en ignorait l’existence.
Par principe, l’article 1641 du Code civil tient le vendeur responsable des vices cachés vis-à-vis de l’acheteur», pose en base, Laurent Mercié, avocat au Barreau de Paris, spécialiste du droit de l’automobile.
« Et contrairement à une idée répandue, cette garantie ne s’applique pas qu’aux seuls objets neufs et aux vendeurs professionnels ;
elle s’applique également à la vente d’objets d’occasion, même entre particuliers. »


Entre vous, que feriez-vous à la place de l'acheteur ...................

[Ens]

Yo !

C'est embêtant c'est sur.
Le problème des vices cachés c'est de prouver que ce n'est pas l'acheteur qui a commis la casse ou la dégradation.
Dans le cadre d'une moto Cross c'est difficile car c'est sujet aux chutes etc..


Appelle le et dis lui:
1: Tu as fait le tour de la moto pendant 1h et y avais rien tu l'as bien validé toi même car tu l'as achetée ensuite
2: Tu m'a tiré le prix, j'ai pas cherché a te souler, t'a fait une bonne affaire n'en rajoute pas
3: C'est un cross, qui me prouve que c'est as toi qui l'a cassé? Moi je n'étais pas au courant de ça et je l'entretenait bien
4: Si tu veux jouer, appelle ton avocat et ton assurance, je t'attends au tournant et j'ai une bonne équipe.

Tu lui dis "bisous" à la fin

[Kiksystem]

Deuxièmement, comme il n'y a pas de compteur kilometrique, rien ne prouve qu'il n'a pas roulé avec depuis lundi et qu'il a lui même créé cette fissure dans une chute

Voilà la clé!! Bas toi là dessus si tu dois te battre!

[jujucoy]

Justement au niveau de la vente :

1. Son collègue l'a essayée en lui disant qu'elle marchait comme elle doit marcher
2. Ils ont tourné (son collègue principalement) autour de la moto pendant 1h30, je l'ai inclinée soulevée pour qu'ils puissent vérifier que les carters n'était pas fissurés
3. En tournant autour, on s'est aperçu qu'ils manquait un rayon et que la pipe d'admission était craquelée, j'ai renégocié le prix en conséquence

Elle a un compteur d'heure, qui n'a selon lui pas bougé (je n'ai pas fait de relevé malheureusement...)

Perso à la place de l'acheteur je n'aurait fait autant de foin pour une fissure qui se stoppe avec un trou d. 1-2 mm, et surtout après avoir autant pinaillé lors de la vente. ça m'est déjà arrivé, c'est la vie.

En tout cas ça me soule

[cintiq]

Honnêtement je suis d'accord avec toi...Sur une moto de cross tu trouveras toujours de quoi attaquer pour vice caché je pense...

[samy50220]

au pire, tu plaides la bonne foi en lui disant que tu prends en charge la soudure, tu fais un geste commercial commercial
tu n etait pas au courant du defaut donc tu proposes reparation et sinon il va se faire mettre....

[jujucoy]

Il ne veut rien entendre d'autre que l'annulation de la transaction, avec dommages et intérets après passage au tribunal !

[Papi Nova]

Il ne veut rien entendre d'autre que l'annulation de la transaction, avec dommages et intérets après passage au tribunal !

Perso, j'opterai pour l'annulation de la vente et lui rendrai son argent pour évier d'avoir à le revoir par la suite si il aperçoit d'autre bricoles et te rappelle.
Tu peux aussi lui rappeler qu'une procédure pour vice caché peut durée de 6 à 24mois sans moto, ni argent .
( par contre attention , il doit te rendre ta moto dans le même état que lors de la vente...)
Pour les dommages et intérêt , pas de soucis en si peut de temps.

[jujucoy]

La vérité c'est que cette personne m'a l'air très très procédurière (de la à dire que ce n'est pas la première fois....)

Et d'un autre côté, rendre l'argent et reprendre la moto c'est quelquepart accepter ce vice caché, et foncièrement ça me gène...

[Coutosuiss]

Aucun dommage ni interet car il n' y a pas eu de suite... c'est pas comme si tu lui dis que le moteur est neuf et qu'il serre sur une table et en prends pour 2 ans d'arret de travail.

A mon avis il t'enfume, les gendarmes l'enverront chier car c'est de la vente entre particulier et qu'ils en ont tous les jours, et si jamais il va vraiment chercher un avocat, ben ca va lui couter 1500€ juste pour qu'il ouvre la bouche sans garantie de succes...Si c'est pas indiscret tu l'as vendue combien ?

Je regarde ce que dit la loi :
"La garantie vice caché s'applique à condition que le défaut soit caché, rende le produit impropre à l'usage auquel on le destine et existe à la date d'acquisition"

1 - Tu ne l'as pas caché / masqué volontairement , ils auraient pu le voir en regardant la moto
2 - il peut quand meme rouler malgré la fissure
3 - rien ne prouve que la fissure etait là avant la vente car ni toi ni eux ne l'avaient vue

A mon avis tu ne devrais plus lui répondre et laisser couler... si vraiment tu n'as rien à te reprocher ben tant pis c'est la faute à pas de chance.

PS : si tu n'as pas relevé le compteur sur les papiers de la vente alors ce qu'il indique n'a aucune valeur

[jujucoy]

Pas de soucis,

Je l'avais mise en vente à 1700€, négocié avant la vente à 1400, et devant la moto à 1350...

[Kiksystem]

Ouais faut pas abuser là laisse le causer...

[cintiq]

Ouai il grogne mais il ne va pas mordre. Avancer plusieurs milliers d'euros pour procédure...

[samy50220]

oui vu le prix....entre le prix du prejudice et les frais de procedure, il va se detendre tres vite...
il tente le bluff c'est tout

[Ens]

Juju c'est du bluff...

J'ai été en procédure 1 an et demi car j'ai été victime d'un vice caché avéré (passage expert).

Je le répète:

Il faut qu'il immobilise le véhicule dans un garage qui fasse un état des lieux du problème et un devis de réparation.
Il doit contacter son assurance (si véhicule assuré) ou sa protection juridique (s'il en a une...) pour mandater un expert qui va venir constater les fait et donner un rapport de décision pour savoir si ça peut ou ne peut pas être lui qui a causé ça. Si pas d'assistance juridique il doit tout payer lui même.
De là, son avocat doit t'envoyer un courrier recommandé avec le rapport de l'expert (si c'est avéré que ce n'est pas lui qui a pu endommager la fixation moteur hein) et donc que ce serait potentiellement toi ou pas (dans tous les cas tu lui as vendu donc tu dois assumer.... bref)
Tu as le droit à 3 relances de son avocat pour répondre. Pendant ce temps, il n'a plus le droit de toucher à la moto et chaque courrier c'est environ 300€ à avancer...

Ensuite, c'est tribunal: entre 1500€ et 3500€ pour une comparution, toujours à avancer pour se faire rembourser.

Dans mon cas: Moto bloquée 1 an et demi dans le garage. Le mec n'est pas venu à l'expertise... J'ai eu un gain de cause au niveau de l'expert: impossible que ce soit moi et il doit me payer le montant des réparations ou me rembourser intégralement la moto. Pas de réponse de sa part. Courrier de mon avocat qui lui somme de répondre avant comparution au tribunal. Au final il a craqué et m'a envoyé de l'argent à l'amiable.
Par contre: S'il n'avait pas craqué, j'aurai été dans l'impossibilité d'avancer les frais (environ 5000€ non pris en charge mais remboursés sur facture) au risque de les perdre en plus si je perdais le proces...

Donc dort tranquille

[Kiksystem]

Voilà il a tout dit. Merci pour toutes ces précisions c'est bon à savoir

[jujucoy]

Bah puisqu'on parle de recommandé, j'en ai reçu un ce matin !!

Je l'ai pas encore lu dès que ce sera fait je vous mettrai le contenu.

Juste une question, je ne dénigre pas le fait qu'il soit possible que la fissure soit apparue pendant que j'étais encore proprio de la moto ( comme dit plus haut c'est une moto de cross, malheureusement ça subit). En tous les cas je n'étais pas au courant de la présence de cette fissure, c'est quelquechose chose qu'il aurait du voir à la vente (puisque ne le sachant pas, je ne l'ai donc pas masquée. c'est pas la définition de vice caché !

De plus, j'ai chopé une photo sur le net pour placer le problème :



La flèche montre la zone concernée (l'axe de fixation moteur), le losange indique où se situe la fissure.

Jujucoy

[assran]

salut juju, merde désolé pour ta mésaventure , n'hésite pas à te renseigner auprès de ton assurance habitation ils peuvent te donné une aide juridique gratuite, si ta besoin de quoi que ce soit n'hésit pas à m’appeler

[cintiq]

Bonne idée Assran, l'aide juridique il ne faut pas s'en priver.
Ca coute pas cher, mais il faut tout de même y souscrire, sans quoi pas sur qu'il t'aident...


J'en ai une complète (pro, habitation, auto...) qui couvre tous les frais juridique. Il me semble que c'est moins de 100 euros l'année.
Ca m'a sauvé la mise une fois contre Audi. Pas déboursé 1 euros pour la procédure.

[jujucoy]

Salut assran,

C'est vrai que ça me galère, pis je pense que ceux qui m'ont rencontrés se doute que je suis un escroc notoire !!! mais bon qu'est ce que tu veux...

Je me renseigne pour l'aide juridique

++

Julien