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Délai de réponse déclaration d'un cross, Ministère qui ne répond pas à ma déclaration
MushuMx
posté 2 Feb 16 à 10:19
Message #1


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Bonjour tout le monde,

J'ai acquit il y a maintenant 1 mois un cross, en bon citoyen discipliné j'ai donc rempli le cerfa de déclaration d'engin motorisé non homologué puis l'ai donc envoyé à notre très cher ministère (dossier complet biensur).
Il y a donc de ça trois semaines, depuis aucun signe de vie de leur part, pas de mail comme promis sur le cerfa, ni de lettre, rien.. dry.gif
Je me suis assuré à la mutuelle des motards et ils commencent à perde patience par rapport au certificat de déclaration du dit cross :l

J'aimerais connaître la marche à suivre lors d'une non réponse du ministère si quelqu’un a eu le même cas de figure et les délais que vous auriez pû subir pour vos propres déclarations en général

Merci à vous =)
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MushuMx
posté 5 Feb 16 à 11:55
Message #2


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Membre no 17904



Bonjour,

Comment déclarez-vous vos motos en ligne si elles font plus de 125cm3 ?
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Ghost Rider
posté 20 Feb 16 à 06:57
Message #3


Spartiate
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Citation (MushuMx @ 5 Feb 16 à 14:55 ) *
Bonjour,

Comment déclarez-vous vos motos en ligne si elles font plus de 125cm3 ?



T'es pas obligé de mettre la cylindrée en ligne, tu l'écris sur la papier une fois celui-ci imprimé
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