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Cross sauvage, Code pénale par rapport au Cross sauvage?
Windoken
posté 16 Nov 08 à 17:02
Message #1


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Groupe : Membres
Messages : 2
Inscrit : 16-November 08
Membre no 7449



Bonjour tout le monde,

Voila cela fait pas mal de temps que je cherche à savoir quelles sont exactement les peines encourus
prévu par le code pénale par rapport au cross sauvage?Et si ca diffère un peu selon les régions ? ( à savoir celles qui m'intéresse sont le 13 et 83 )
Merci d'avance bye xthumbup.gif
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mxteam
posté 16 Nov 08 à 20:50
Message #2


JJ l'admin!
******

Groupe : Admin
Messages : 6025
Inscrit : 11-August 03
Membre no 1



Bonjour, mais quelle question...

2 ans de prison et 40000e d'amende, ça calme..!! xwhistling.gif

Plus sérieusement qu'est-ce que tu entends pas là? Mais si c'est pour rouler n'importe où (et surtout où ce n'est pas autorisé) c'est tout simplement IN TER DIT!
Passer outre, c'est donc au risques et périls du contrevenant... et en cas de pépins ça pourrait être plusieurs articles du code pénal qui peuvent entrer en jeux! Etant donné l'interdiction de circuler, le lieu possiblement interdit, le véhicule non immatriculé, le défaut d'assurance, (défaut de permis pendant qu'on y est...) déjà pour ça ça peut te coûter cher en cas d'une intervention des hommes de loi... quelques centaines d'euros et saisie du véhicule plus des poursuites éventuelles...!
Mais c'est sans parler en cas de gros pépins, avec dommages causés à des tiers ou à toi même... dans ce cas ça peut coûter très très cher!
Sans compter que ça participe largement à discréditer le tout-terrain en général!

Concernant les régions et l'application de la loi, normalement elle devrait être la même partout, mais je pense que le sud est d'autant plus sous surveillance au niveau des zones à risque...! Donc si j'avais un conseil... c'est de faire du cross là où c'est autorisé!
C'est pas faute de le répéter souvent ici mais mieux vaut prévenir 2 fois qu'une... (enfin, ça doit faire 482 fois!)
wink.gif
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Windoken
posté 16 Nov 08 à 21:25
Message #3


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Groupe : Membres
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Inscrit : 16-November 08
Membre no 7449



Ok je te remercie du conseille rolleyes.gif
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zinck67
posté 2 Jan 09 à 21:08
Message #4


Member
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Messages : 16
Inscrit : 26-November 08
Lieu : alsace
Membre no 7513



merci c'est toujours bon a savoir
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