terrain cross privé législation ? Options

[Mozia]

Bonjour,

Nous sommes plusieurs à vouloir faire un terrain de cross sur un terrain privé, sachant qu'on veut faire un tracé sans bosses.

- Que faut-il comme papier nous donnant le droit de rouler sur son terrain ( le proprio est d'accord ).
- Quels sont les papier pour protéger le proprio en cas d’accident ?
- Faut-il modifier le terrain ? (Clôture, barrière, protection, etc.)

Merci d'avance pour vos réponses.
Sportivement Mozia.

[matthieu13480]

je ne pensse pas que tu et besoin de quel que chose mis a part l'accord du propriétaire une fois que ta sa tu sort la pelle la pioche et c parti

[memen41]

salut moi j'ai clôturé mon terrain comme ça on ne peux rouler sans mon autorisation
je fais signé une décharge en cas de pépin je suis couvert
fais une décharge avec le proprio qu'il n'est en aucun cas responsable si il se passe quelque chose
demande si tu as de voisin si ça ne les deranges pas
et + qu'a rouler

[charlot87]

pas de papier pour proteger le proprio en cas d'accident grave il va en tole

[toto]

Maintenant tout terrain meme privé doit etre homologué pour etre en regle! Si un accident arrive, meme avec une decharge la responsabilité du propriétaire sera mise en cause.

[Mozia]

Merci pour ces réponses !

toto tu dit que tout terrain doit être homologué, mais le terrain n’accueillera personne sauf les personnes concerné, cet à dire ceux qui fabrique le terrain, toutes personnes que le proprio ou nous même ne connaissent pas ne pourras pas venir sur le terrain, donc personne ne porteras plainte contre le proprio en cas d'accident.

Le terrain est situé au bout d'une voie privé, c'est comme un jardin personnelle géant, il n'y à aucune maison au alentour à part celle du proprio, donc ce que je comprend pas c'est que quand ont fait une parti de foot avec ces potes dans le jardin on à pas besoin de License et tout le bordel, donc ça me parait bizarre que le terrain doit être homologué.
Je rappel que sur le terrain il n'y aura pas de bosse, ce sera juste un tracé.

Bien sur toutes les personnes autorisée à venir ont chacun une assurance civile.

Donc logiquement on auras aucun souci avec les gendarmes ou autres forces de l'ordre ? sachant que pour le bruit personnes nous entendras.

[matthieu13480]

tant que tu ne roule sur la vois publique les flic y sans foute

[memen41]

Maintenant tout terrain meme privé doit etre homologué pour etre en regle! Si un accident arrive, meme avec une decharge la responsabilité du propriétaire sera mise en cause.

une petite question que je me pose
si les decharges ne fonctionne pas pourquoi par exemple quand on va essayer une voiture tres sportive dans une societe ils font signé une decharge en cas de pepin ?

[memen41]

sur circuit je voulais dire

[charlot87]

les décharges ne sont pas valables devant un tribunal les assurances vont obligé a porté plainte contre le proprio . Pas remboursement

[memen41]

les décharges ne sont pas valables devant un tribunal les assurances vont obligé a porté plainte contre le proprio . Pas remboursement

pourtant les grosses concession le fond
je ne comprend pas pourquoi ça marcherai pour eux et pas pour nous
c'est vrai que je n'ai pas les memes moyen financier qu'eux

[Mozia]

Je vais essayer de me renseigner pour la décharge et je vous tiendrais au courant !
Mais je vois pas pourquoi ça ne vaudrait rien suivant la structure ( entreprise, lieu privé, etc. ), sinon ça n'existerait pas non ?

[charlot87]

un lieu privé et bien privé et réserve au proprio et sa famille proche pas les autres personnes .si il autorise de roule sur son terrain il assure, c est son problème si il un accident

[Mozia]

Je comprend pas ton raisonnement charlot87
Car d'après ce que tu dis, si le proprio fait par exemple un barbecue et un de ces invités ce brule gravement, c lui qui paye ?! non je crois pas.
Donc étant donné qu'il nous invite sur son terrain si il y a un accident c lui qui paye ? je ne crois pas non plus.

Par contre javais placé ce sujet dans la buvette, mais faudrait peut-être le déplacé ?

[matthieu13480]

en gro pour être tranquille tu peut lui demander un papier sousignant qu'il et d'accord que tu fasse du cross sur son terrain et que sa responsabilité ne soit pas engager en le signant des deux cotée toi et le proprio avec la date aussi

[charlot87]

oui car ton assurance va te demande de porté plainte pour que tu te soit soigne ,et si tu le fait pas. tu a rien, tout a ta charge tu va faire soigné ta brulure ou avec quelle agent

[Mozia]

Oui t'as raison apparemment je me suis renseigné, en cas d'accident c'est le proprio qui trinque
Du coup je vais voir avec mon assurance ce qu'il me dise je serais fixé au moins, il pourront peut-être m'assurer pour rouler sur le terrain.

[Mozia]

C'est bon pour l'assurance j'ai trouvé !
Faut aller chez AMV l'assurance de gagné ^^, ils assurent toutes motos même non homologué, et donc on ai assuré sur tout ce qui n'est pas un lieux publique.
Donc pour un 85cc apparemment c'est 140€ l'année (avec toutes les options possibles), mais ça à l'air d'être le même prix pour les autres cylindrées.

Donc je pense qu'avec l'accord du proprio on pourra faire notre terrain sans problème avec cette assurance et pouvoir faire les fous sans ce soucier de quoi que ce soit .

[charlot87]

tu a un permis de construire pour faire ton terrain tu crois faire le fou pas sur .s il y a un accident mortel le proprio fait coi

[thibaut62]

Slt a tous ,

Donc je me suis renseigner la dessus .
Donc pour faire un terrain de mx privé il te faut avoir :

si c'est ton terrain pas d'autorisation
vérifier que tu gênera personne au alentour pour que l'assurance t'assure avec les décibel des machine c'est personne a 3 km a la ronde
si c'est un terrain que tu va empreinte il faut une attestation écrite de la par du proprio signé puis a donné a la mairie du village
pour les riders tu na pas le droit de faire payé l'entrée
pour rouler sur ce terrain il faut que tu aille dans une assurance qui va bien vouloir assurer toute personne sur ce terrain en cas de pépin pour ma par AXA je paye 96 euros a l'année
ensuite il faut que chaque personne qui rentre sur ton terrain pour rider signe ton formulaire que tu ora déjà fais en X exemplaire pour pouvoir roulé .
Sur ce formulaire il faut préciser : je soussigné Mr ......... ouvrir les porte de mon terrain privé de moto cross a Mr ...... pour cette date du ../../../ a titre gratuis

voila pour ma part sa fai 2 moi que l'on fai les démarches est on va pouvoir enfin commencer a donner les premier coup de mini pelle ! ya du taff